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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01665_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
principal, de la baisse de la rémunération des deux cogérantes et la réduction de la masse salariale, notamment par le licenciement d'une préparatrice en pharmacie et la suppression d'un poste de rayonniste
Source officielleChambre Sociale
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
licenciement, l'association [T]-[T] produit l'attestation de Mme [J], aide-soignante, rédigée le 16 octobre 2020, laquelle explique que le 9 décembre, Mme [U], également aide-soignante, lui a fièrement raconté
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vous écrivez le 6 juin 2019 : "Incroyable raconte ce qu'elle (Madame P) veut - effectivement le soir je lui demande - elle répond la même chose elle n'a pas arrêté de m'appeler pratiquement toute la nuit
Source officielleChambre 4-1
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6 mai 2022
6 mai 2022
Elle me raconte à nouveau la même histoire avec les mêmes mots et le même déroulement. Je lui propose alors de rapporter ses propos à la direction. Elle me donne son accord pour cela.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
Vous avez reconnu avoir fait des doigts d'honneurs devant une résidente du FAM mais en prétextant raconter une anecdote d'un résident parti du FAM (déjà depuis plus de 10 ans).
Source officielleChambre sociale
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10 janvier 2019
10 janvier 2019
En novembre 2013, Elisa D..., élève de classe de 3ème, a raconté à un surveillant d'externat que Madame Ghislaine I..., la surveillante d'internat pour filles avait eu des gestes à caractère sexuel inapproprié
Source officielleRétention Administrative
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19 avril 2022
19 avril 2022
La dame m'a aidé lorsque je suis tombé dans l'escalier et je lui a raconté mon histoire et elle m'a proposé l'hébergement. Je ne connais personne là bas en Slovénie'.
Source officielleHO-recours JLD
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25 avril 2023
25 avril 2023
n'était pas d'accord suffisait pour faire appel ; elle demande de régulariser cet appel dans la mesure où elle s'estime ne pas avoir besoin d'une hospitalisation car elle est cohérente dans ce qu'elle raconte
Source officielleJurid. Premier Président
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10 avril 2025
10 avril 2025
Il ne comprend pas pourquoi on en a toujours après lui pour les conneries qu'il a racontées pendant une visite médicale lorsqu'il avait 26 ans.
Source officielleCour d'Appel
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26 janvier 2005
26 janvier 2005
A 7 heures, mon responsable est arrivé et je lui ai raconté le problème".Si à 7 heures en présence du responsable, Madame X a réitéré son refus de remplacer la femme de ménage, il n'existe aucune preuve
Source officielleCour d'Appel
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26 juin 2008
26 juin 2008
de cette enfant ; L'incident survenu au mois de janvier 2008 est interprété de manière différente par les parties ; Kelly prétend avoir été poussée à bout par sa mère ; un témoin, Laurence A..., raconte
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il s'agit dans les deux cas d'un conte célèbre dont la version racontée n'est pas la version originelle mais celle «revisitée» par un conteur ou conteuse qui se trouve obligé de raconter l'histoire à des
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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24 janvier 2014
24 janvier 2014
film ; qu'il déclarait, en effet : 'J'ai décidé de faire ce film après la rencontre avec une jeune comédienne, [U] [R], que je ne pensais garder qu'une demi-heure dans mon bureau (...) et qui m'a raconté
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02079_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Mme A stagiaire de Me Baillargeon, pour la société Hexa Net, de Me Bezol, pour la commune de Berre l'Etang, et de Me Ratouit, pour la société
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA02832_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
B Thielé, rapporteur public, - et les observations de Me Ratouit, substituant Me Laridan, pour l'université de Nice Sophia-Antipolis. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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12 janvier 2021
12 janvier 2021
'C'est une chanson qui a failli n'être jamais chantée, raconte ce dernier. J'ai montré plusieurs textes à [H] et celui de La Matinée était resté sur la table.
Source officielleCour d'Appel
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19 février 2015
19 février 2015
Ce n'est qu'en sortant du salon qu'elle avait tout raconté à sa belle-mère. Entendue, cette dernière confirmait avoir retrouvé sa belle-fille totalement désemparée après la prestation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
précisant que d'après la chef réceptionniste de l'hotel Mme [D] avait quitté son poste de travail à 14h40 avant son heure de fin normale (17h00), sans son autorisation, et que « Mme [S] sa collègue, m'a raconté
Source officielleChambre 3-3
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5 mai 2022
5 mai 2022
Monsieur [O] [I] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thibaut GAILLARD de la SELARL LEXALTO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Maître Dominique RAFONI
Source officielle2ème chambre civile - HSC
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
Contrairement à ce que raconte ses proches, elle n'a jamais eu d'idées suicidaires, elle a toujours eu la volonté de s'en sortir.
Source officiellePage 5 sur 28