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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a51
26 octobre 2017
26 octobre 2017
MARION la créance de loyers de la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920be
26 février 2015
26 février 2015
né le 05 Novembre 1953 à PRIVAS (07000) ... 07200 SAINT PRIVAT Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représenté par Me
Source officielleTARIFICATION
6688ddfc676b73dd81b96c4a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DEMANDERESSE Société [4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222f
2 avril 2015
2 avril 2015
de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Madame Kheira X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d2
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Y... ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Rosette Y...épouse
Source officielleChambre 17 (SC)
630da8032e9b4e4f138a00b7
25 août 2022
25 août 2022
Ordonnance notifiée : - aux parties Transmise par mail : - à Me Marion POLIDORI - à M. le PG - à M. le directeur de l'ARS - au JLD le 25 Août 2022 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91938
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Signé par Monsieur Philippe HERALD, Premier Président, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c19b65e642c58784e4
10 juillet 2024
10 juillet 2024
N] épouse [M] née le 31 Janvier 1971 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe TABART de la SCP PHILIPPE TABART, avocat au barreau de BEAUVAIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d2c
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Ce contrat entre, certes, dans le cadre des préjudices dont Monsieur Marc LE Y... serait redevable solidairement avec Monsieur Philippe E...
Source officielle5ème Chambre
67ef6ae866129746fdd69c03
3 avril 2025
3 avril 2025
RENOUARD SAS agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Philippe GUILLOTIN de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e2
13 mars 2013
13 mars 2013
Philippe X... de son intervention volontaire, - débouté la société HVM et Maître Philippe X... de leurs demandes, - dit sans objet la demande présentée par la SARL Galileo Auction et l'a déboutée de sa
Source officielleTARIFICATION
67061e23fde28ee42071103b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme Brigitte Denamps et M.
Source officielleTARIFICATION
6688ddfc676b73dd81b96c4e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DEMANDERESSE Société [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Marion
Source officielle1ère Chambre
65aa2e6b009f81000890dbe2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MARION Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603457b079a256470db3de94
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Greffier, lors des débats : Mme Mariam ELGARNI-BESSA MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officielle2e chambre sociale
626a2f4b71469e057d789a9c
27 avril 2022
27 avril 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a8
26 février 2015
26 février 2015
exercice, domiciliés audit siège 52 rue d'Anjou 75008 PARIS Représentée par Me Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Philippe
Source officielle4e chambre civile
62736a90a58162057dac671c
4 mai 2022
4 mai 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf70
28 avril 2008
28 avril 2008
RG N : 07/01393 Association MARIANES C/ François Jean-Marie X...
Source officielleChambre civile 1-2
6960a64bcdc6046d47b6e1bf
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, représentant : Me Marion LANOIR de la SELAS DLDA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : R175 - N° du dossier 20250490 Intimée :
Source officiellePage 5 sur 69