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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
679331d031df9338379d2757
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 19 NOVEMBRE 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielle2ème Chambre
64bb73520d42fcd969e7cf23
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[M] [S] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Anne DAUGAN - Me Emmanuel
Source officielleChambre civile
635cc35d0d69e87f74e6c036
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SAR L BSA n° police 119730342 CB/MLL demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution Grosse délivrée Me DOUDET
Source officielleRéférés
SAS PLAINEMAISON AQUITAINEc/SAS SIGHTNESS
688311264d9076bf079c2289
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Elle précise que BP2R devenue SIGHTNESS ne publie pas ses comptes annuels depuis 2016, ce qui laisse planer un doute grave sur sa solvabilité potentielle.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02726_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 septembre 2024, la SAS VIVI, représenté par Me Douet demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen du 12
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df84aaebb88318fda634
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f8c1d4e9057d612d00
17 mai 2022
17 mai 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleCour d'Appel
ées par le Ministère Public à l'audiencec/Monsieur Serge F
6253c85abd3db21cbdd8505e
6 septembre 2000
6 septembre 2000
LE MODELAGE RATIONNEL S.A. n SIREN : RCS Bobigny X... 57 222 7833 (1987 BO 7990) dont le siège est 124 à 130 avenue Pasteur 93170 BAGNOLET Personne poursuivie, Appelante, Représentée par Maître DOUSSET
Source officielleCour d'Appel
ées par le Ministère Public à l'audiencec/Monsieur Serge F
6253c85abd3db21cbdd8505f
6 septembre 2000
6 septembre 2000
LE MODELAGE RATIONNEL S.A. n SIREN : RCS Bobigny X... 57 222 7833 (1987 BO 7990) dont le siège est 124 à 130 avenue Pasteur 93170 BAGNOLET Personne poursuivie, Appelante, Représentée par Maître DOUSSET
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930f4
31 mars 2016
31 mars 2016
Grosse délivrée Me DOUDET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 31 MARS 2016 --- = = oOo = =--- Le trente et un Mars deux mille seize la Chambre civile de
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01797_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
B ait jamais vécu à ses côtés, et alors que les intéressés ont attendu l'année 2018 pour solliciter le regroupement familial au profit de cette enfant, trois années après l'arrivée en France de Mme D épouse
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f97eedb07d0f8186265
2 mai 2023
2 mai 2023
[R] [H], - validé totalement le chef de redressement n° 5 relatif aux indemnités repas pour l'année 2017, - invalidé partiellement le chef de redressement n° 5 relatif aux indemnités repas pour l'année
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679b18e32c9274d4514e2b8f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Aucune activité professionnelle de vente de matériaux n'étant déclarée, une procédure pour travail dissimulé était diligentée, un calcul des cotisations dues pour l'année en cours et les années précédentes
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66ab2528ba731fad7dd3553c
31 juillet 2024
31 juillet 2024
/03448 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZH7 Décision déférée : ordonnance rendue le 28 juillet 2024, à 19h31, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635b720fb201587f74be039d
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis DOUET
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6f2f5f3246ff38153a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 18 JUIN 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officiellePremier Président
6a0fef67cdc6046d4788f011
21 mai 2026
21 mai 2026
Le VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX (21/05/2026), Nous, Marine COCHARD, conseillère à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis DOUET
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98ef049d5c05db173177
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[T] au cours de l'année 1992 auprès de la société [7] ainsi que ses indemnités de chômage durant l'année 1993 ayant été pris en compte. Les développements de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE02912_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
D, -les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, -les observations de Me Doguet, pour le syndicat d'énergie des Yvelines et celles de Me Uhlen, pour M. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1e
15 janvier 2014
15 janvier 2014
au barreau de LIMOGES SAS SAINT-LAZARE représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège., demeurant 18 rue du Général Catroux-87039 LIMOGES CEDEX Représentée par Me Richard DOUDET
Source officiellePage 5 sur 27