Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
62bfe0e4413a8b69b32bf347
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[V] résidait à proximité du bar et était parfois présent sans fournir un travail effectif.
Source officielleSociale B salle 2
68199b3245063c42e325382e
25 avril 2025
25 avril 2025
[V] indique « sur sa relation avec les femmes, [N] a parfois pu faire preuve de maladresse ».
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b17
9 novembre 2020
9 novembre 2020
médecins ou le kinésithérapeute ou de refuser une proposition de soins pour un résident qui s'avère vital sous des prétextes dont j'ignore encore la cause, puisque je n'ai aucun retour, ni explications, parfois
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae5044cde4277d1bd531
15 avril 2022
15 avril 2022
lui arrivait régulièrement d'achever sa journée de travail après 17 heures ou même 20 heures, et de travailler pendant la pause déjeuner, qu'elle travaillait aussi parfois le dimanche y compris de nuit
Source officielleRecours Soins psychiatriq
635b71b9b201587f74be01c1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le 29 septembre 2021, un autre psychiatre du CPO, établissait un certificat mensuel dans lequel il notait que le contact était médiocre, irritable, parfois provocant.
Source officielle19e chambre
650d31c471dfcd831820174a
6 septembre 2023
6 septembre 2023
L'employeur souligne que Mme [T] était en déplacement professionnel à l'étranger avec un décalage horaire expliquant des communications à des horaires parfois en dehors des horaires ouvrables, mais que
Source officielleRétentions
64eedccbbb2c32d969d353bf
28 juillet 2023
28 juillet 2023
La cour relève à cet égard que Monsieur X se disant [T] [X] alias X se disant [W] [Y] a également reconnu prendre parfois des produits stupéfiants et fumer régulièrement ce qui est formellement incompatible
Source officielleChambre Sociale
673c3abbb51eacfcba8aecd2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La société SIMU reproche ainsi à l'appelant d'avoir, de façon habituelle : - à l'égard de Mme [P] [X], tenu des propos tendancieux inconvenants, inappropriés et irrespectueux, parfois chuchotés à l'oreille
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MFTF S.A.R.L. MERCIER FRERESc/S.C
6711faa77603bf88a18845c9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Les mêmes conclusions d'analyse physiologiques montrent que les plants 'normaux' et parfois certains 'douteux' n'ont pas montré de défaillance en cours de culture en place.
Source officielleChambre Sociale
68806d44bf1211186fbec9fd
22 juillet 2025
22 juillet 2025
- sur l'attitude inadaptée à l'égard de Mme [E] : Pour en justifier, l'employeur produit les attestations de Mme [E] et de Mme [G], lesquelles font état des comportements 'insistants, déplacés, parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6813035f6a331c9f4ab39ade
30 avril 2025
30 avril 2025
Néanmoins, vous avez reconnu qu'il vous arrivait parfois d'être en retard sur votre lieu de travail mais que vous badgiez à l'heure de votre arrivée (vers 8h25).
Source officielleTARIFICATION
67134bd7208351cec65864c3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Il résulte du rapport de contrôle que la balance intégrée à la ligne ne fonctionne pas et que la hauteur de stockage sur les échelles des bacs gastronomes ou des barquettes est parfois inférieure à 40
Source officielle1ère chambre sociale
67ef6fbf7985d82da296f7cb
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle ajoute que son propre service logistique déroge parfois à ses missions pour l'aider à réaliser les siennes. Le même jour, elle a adressé un autre courriel à M. [P] en s'étonnant que M.
Source officielleChambre sociale
68fb978311af6ba0065f3fbc
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[M] sur la période du 28 décembre 2020 au 30 décembre 2022, ce dont il ressort que, si parfois il pouvait avoir des rendez-vous entre 18 heures et 19 heures au maximum, ses rendez-vous étaient fixés la
Source officielle17e Chambre B
60349dd05965168a420b7f94
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Enfin son attitude en réunion vis-à-vis du chef de service était à la fois défensive, parfois agressive et menaçante. Mme [S] n'a vraisemblablement pas reconnu le chef de service dans sa fonction.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01303_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
En deuxième lieu, la société fait valoir que les révisions annuelles du matériel vendu étaient parfois comprises dans les contrats conclus et que celles-ci généraient ainsi une facturation d'un montant
Source officielle17e Chambre
6162af109547460d26ddb650
13 novembre 2012
13 novembre 2012
vigueur ; que la réalité de ses fonctions est établie par les justificatifs versés aux débats ; qu'il travaillait du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 heures et de 13 heures à 18 heures et également parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e4
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Il est vrai que les clients me demandent parfois des caresses sexuelles ou des fellations ou des rapports sexuels dans le salon ou dans un hôtel à l'extérieur, mais je refuse systématiquement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8945e
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Monsieur I...confirme qu'au sein de l'agence " nous parlions et discutions librement et de nombreuses plaisanteries fusaient entre nous, parfois de plus ou moins bon goût, madame A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9456d
25 avril 2019
25 avril 2019
- le linge de couleur était défraîchi et que SERDOC ne parvenait pas à en obtenir le remplacement, ( échanges de plusieurs courriels entre les parties à ce sujet) - les livraisons de linge étaient parfois
Source officiellePage 42 sur 431