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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
63be62a013ef607c90ab628d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
attache auprès de son médecin conseil, le docteur [U], sans l'avoir ni convoqué ni examiné, a rendu son rapport d'expertise, - cette expertise semble avoir été des plus expéditives et n'a eu pour seul but
Source officielleChambre Commerciale
65321b889e4ea48318f5b104
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Mme [P] a refusé l'intervention de reprise chirurgicale proposée par le Dr [B].
Source officielle10e Chambre
615e0d8ec25a97f0381f4de8
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Pour statuer ainsi elle a considéré que le rapport d'expertise ne permettait pas de déterminer l'acte chirurgical auquel pouvait être rattaché l'oubli de la compresse.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695e38c275782d5f061106f9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Le lendemain, une reprise chirurgicale a été réalisée par le Pr [F]. Sept jours après l'opération, Mme [W] est retournée à domicile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6708c04e445a086e2bcee03d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le 15 novembre 2019, le médecin de la salariée a prescrit la poursuite de son mi-temps thérapeutique jusqu'au 18 décembre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b499
11 décembre 2007
11 décembre 2007
givrée comme un sapin de Noël, je sais très bien que cette réunion ne donnera rien... " et que le 5 août de la même année il écrivait, toujours à un notaire : " il semble que ma femme se soit fixé pour but
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a226320cdc6046d47393eaa
4 juin 2026
4 juin 2026
Il précisait être revenu une semaine plus tôt contre l'avis de son médecin dans le but d'éviter des problèmes dans l'entreprise.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63d22ab09b3c8605deec20d6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Une IRM réalisée le 28 octobre 2017 atteste de la bonne qualité du résultat chirurgical obtenu : ' lésion de clivage minime du tendon du muscle supra épineux.
Source officielleCour d'Appel
Philippe X... Société Medical Insurance Company Limitedc/Madame Yvette Y
6253cbbfbd3db21cbdd8e290
22 juin 2011
22 juin 2011
. *** Le 2 octobre 2000, le docteur X... a pratiqué une intervention chirurgicale pour syndrome du canal carpien de la main gauche de Madame Z... ; il était alors assuré pour sa responsabilité
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00884_20240229
29 février 2024
29 février 2024
de l'arrêté attaqué, qu'une option thérapeutique hypothétique et ne l'est encore aujourd'hui ainsi que le confirme ce même médecin dans un certificat du 3 janvier 2024.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
651fa50fc601f0831899156c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
En effet, le médecin-conseil de la caisse rappelle lui-même que l'assuré a été traité par chimiothérapie et a subi une intervention chirurgicale lourde.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
686f4ca1d3976f57d00d320e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
de la fin du premier jour ; dans ce cas, autoriser l'huissier instrumentaire à apposer les scellés sur les produits pertinents et, d'une façon générale, à apposer tous scellés ou autres moyens dans le but
Source officielleChambre Commerciale
été ouverte le 13 septembre 2013c/X de ces chefs
6363688937e31b7f74444ac5
2 novembre 2022
2 novembre 2022
EXPOSE DU LITIGE Souffrant de surpoids, Mme [G] [B] épouse [D] a subi le 2 juin 2008 une intervention chirurgicale réalisée par le professeur [V] [Z], spécialisé en chirurgie digestive et exerçant à
Source officielleChambre 4-8
64b0e7afc42a2105dbc59ad6
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[V] le statut de travailleur handicapé dans le but de l'aider dans ses démarches son activité professionnelle, ainsi que celle du même jour de lui accorder une orientation professionnelle en vue d'une
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e6
24 septembre 2008
24 septembre 2008
avec précision l'histoire médicale de l'enfant depuis la naissance, l'apparition de la pathologie dont il a souffert dès octobre 1999 et les soins médicaux dont il a été l'objet jusqu'à l'exérèse chirurgicale
Source officielle5e chambre Pole social
63c79b9fda31367c908eb71b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ce barème indicatif a pour but de fournir les bases d'estimation du préjudice consécutif aux séquelles des accidents du travail et, éventuellement, des maladies professionnelles dans le cadre de l'article
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c5c42a2105dbc59b5f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[K], qui estime que son état de santé engendre une restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi, fait valoir, au soutien de son appel, plusieurs compte-rendu d'interventions chirurgicales
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01864_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Par ailleurs, elle a présenté une tumeur ovarienne dite borderline qui a fait l'objet de deux interventions chirurgicales, à l'hôpital de la Conception, les 16 août et 28 septembre 2017.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02540_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
généraliste français, deux attestations médicales du 1er octobre 2013 et du 16 août 2023 d'un chirurgien de la clinique Providence au Tchad ainsi que divers documents médicaux relatant son suivi chirurgical
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00260_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
droit d'asile et est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation au regard de son état de santé, du défaut de prise en charge dans son pays d'origine et de la nécessité de maintenir des liens thérapeutiques
Source officiellePage 4 sur 8