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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
6780b929b10ab0632f704980
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AIA MANAGEMENT DE PROJETS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Etienne GROLEAU, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02289_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Desvigne-Repusseau, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03150_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 novembre 2024, Mme B, représentée par Me Grolleau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 avril 2024 du tribunal administratif
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebd25bbe450008b2ce38
11 janvier 2024
11 janvier 2024
: Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL AP-CI SOCIAL AVOCATS la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03124_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 26 novembre 2021 et 10 février 2022, la SAS Financière Echezeaux représentée par Me Grolleaud, avocat, demande à la cour :
Source officielle4ème Chambre
6789f3b1c2a5bdff9702ff0a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
BRIEC de la SELARL BRIEC GERARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉS : Monsieur [U] [H] né le 06 Mai 1961 à [Localité 5] domicilié [Adresse 7] Représenté par Me Etienne GROLEAU
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be413d
11 avril 2024
11 avril 2024
[Adresse 2], Syndicat dont le siège social est [Adresse 1], représenté par son Syndic professionnel la société LAFONTAINE IMMOBILIER SYNDIC Représentée par Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3152e3e3b1864ce21ee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SEDA DELORIER prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] représentée par Maître Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8809b
22 février 2006
22 février 2006
: 1o) Monsieur Bernard Y... né le 18 Mai 1947 à POITIERS (86) 25, rue des Halles BP 696 85017 LA ROCHE-SUR-YON CEDEX représenté par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assisté de Me Hervé GROLEAU
Source officielleChambre Commerciale
603545f13608186f75d616d4
19 mai 2016
19 mai 2016
RG N° 13/02162 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CDMF AVOCATS Me Christelle RAMBAUD-GROLEAS
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68e5f343e11beca089b88d96
7 octobre 2025
7 octobre 2025
immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 781 452 511, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Sébastien GROLLEAU
Source officielleChambre 4-1
68fc5d87af64986e40f7e25b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
DBVB-V-B7G-BJIGT [I] [D] C/ [R] [V] Copie exécutoire délivrée le : 24 OCTOBRE 2025 à : Me Karine MICHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Véronique MONDINO-GROLLEAU
Source officielle4ème Chambre
66ff85e0a4ff9ec259c099ee
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DUIC FLOCH ARCHITECTES prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 13] [Localité 30] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Plaidant
Source officielle4ème Chambre
6789f3b0c2a5bdff9702ff00
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TREVELO ET VIGER-KOHLER ARCHITECTES URBANISTES (TVK) prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b0383bcaf505db696690
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[W], [S], [U] [X] né le 11 juillet 1948 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Christelle RAMBAUD-GROLEAS de la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielleCour d'Appel
Centre Hospitalier Spécialisé CAMILLE CLAUDELc/Madame Martine Hélène X
6253cd06bd3db21cbdd920eb
4 mars 2015
4 mars 2015
avocat au barreau de CHARENTE, Monsieur Frédéric Y..., né le 10 Juin 1962 à ANGOULEME (16000), de nationalité Française, demeurant ..., représenté par Maître Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
N6H6 ----------------------- S.A.R.L. AUX PLAISIRS MALINSc/S.C
6708c00e445a086e2bcedbbf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AUX PLAISIRS MALINS agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] absente, représentée par par Me Nicolas BRUNEAU membre de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU, avocat
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01041_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Grolleau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01340_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Haëm, président-rapporteur, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, avocate de M. D.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06389_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
C, - et les observations de Me Grolleau substituant Me Pierre, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
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