CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

70 résultats pour « Antoine Labonnelie »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_22NT02651_20240119

Admin. Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Wistan Plateaux, substituant Me Antoine

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01736_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

mémoire en défense, enregistrés le 10 septembre 2021, et un second mémoire enregistré le 13 mars 2022, la commune de Saint-Tropez, représentée par Me Capiaux puis par Me Bernard-Chatelot et par Me Antoine

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69e858fdcdc6046d4718cfcb

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

ALLIANZ IARD immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 542 110 291 [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 6] Représentées par Maître Antoine PAULIAN, avocat au barreau de PAU Assistées de Maître Eric-Gilbert

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f94a6d9e13277d6e3914

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

de NANTERRE sous le numéro 408 418 135 Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Antoine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66975ea692a5b3e8ade13f8c

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

ENVIRONNEMENT RECYCLING, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES

Source officielle
CA

4ème Chambre

688c4c20119f12788f059dbf

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [P] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Antoine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6791dfed1c87724b5e69d89d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Catherine MAILHES, président - Anne BRUNNER, conseiller - Antoine-Pierre D'USSEL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 22

Source officielle
CA

3e Chambre B

6036e0b190c6ba7e7b0b93d8

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

BRINGUIER, avocate au barreau de MARSEILLE SARL CEPI, [Adresse 18] représentée et assistée par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89403

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour, assisté de Maître Antoine WEILL, avocat au Barreau de Paris, A364. S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e1551627057d32e026

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 22] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée de Me Antoine

Source officielle

Page 4 sur 4

← Précédent