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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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C.E.S.E.D.A.
64b62d840b444605db3f5d2c
15 juillet 2023
15 juillet 2023
Mme Corinne Naud, représentante du Préfet de la Dordogne, En présence de Monsieur [J] [I], né le 21 Janvier 1996 à [Localité 3] (Tunisie) de nationalité Tunisienne, et de son conseil Me Stéphanie TAMBO
Source officielle18e Chambre
60371c4ac9f527b689e50977
9 juin 2015
9 juin 2015
Elle relève de la convention collective des entreprises artistiques et culturelles, et dans le cadre de cette convention, dans la filière administration, du groupe 5 (anciennement TAM1) échelon 12.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03240_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
2014 au 31 décembre 2015 ; - en ce qui concerne l'impôt sur les sociétés, l'inscription des provisions était justifiée par le risque d'impayé des créances détenues sur les sociétés Owens, Apopka et Tahoe
Source officielleChambre Commerciale
69eafa19cdc6046d4756c557
23 avril 2026
23 avril 2026
KING TACOS Représentant : Me Estelle MAYET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE RIOM S.E.L.A.R.L.
Source officielleAvis
CADA:20160021
4 février 2016
4 février 2016
Société d'économie mixte des transports de l'agglomération de Montpellier (TAM) — Copie du registre des contrôles techniques des appareils automatiques de distributions de titres de transport pour la période
Résumé IA — à vérifier6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02635_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
A se prévaut de ce que le Tahor ne serait pas disponible en Albanie et produit en ce sens une liste de médicaments disponibles à la vente dans ce pays, publiée sur le site internet du ministère de la santé
Source officielleCour d'Appel
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3 décembre 2007
3 décembre 2007
introduite dans les trente mois de l'ordonnance, toutes les dispositions sont caduques, y compris l'autorisation d'introduire l'instance, -attribué à Patrice Y... la jouissance du domicile conjugal, situé à Taom
Source officielleService des Référés
631986de51eeae4f1309d0ef
7 septembre 2022
7 septembre 2022
VILLARD, avocat au barreau de GRENOBLE ET : DEFENDEUR Monsieur [P] [B] né le 11 avril 1973 à LA [Localité 5] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Julien TAMBE
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9d8
22 mars 2007
22 mars 2007
P... épouse TAMA, née le 12 novembre 1943 à Rangiroa, de nationalité française, sans profession, demeurant à Raiatea ; 3- Madame ZZ...
Source officielle2e chambre sociale
63d22a739b3c8605deec1eee
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[X] aurait offert un tacos à une de ses connaissances, l'employeur reconnaît qu'il ne peut en rapporter la preuve irréfutable et l'attestation de M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69d5e5e0cdc6046d477b61c2
7 avril 2026
7 avril 2026
de maille de tamis, n'avaient pas été détectés par le détecteur de métal.
Source officielle8ème chambre
695f836dcdc6046d479bd4a8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ABRI PASSION Représentant : Me Solène LEGAY de la SARL TAGO AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1578 INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état, assistée de William
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00719_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
D, né le 14 mars 1980, qui souffrait de douleurs depuis 2011 en raison d'un syndrome de pied plat bilatéral compliqué d'arthrose, à l'origine d'une synostose talo-calcanéenne partielle, a fait l'objet
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f8901ad85da04f53a3d13
10 janvier 2023
10 janvier 2023
CHAMBRE : 9ème Ch Sécurité Sociale N° RG 22/05057 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TA5O Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 05 Août 2022
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92095
24 février 2015
24 février 2015
// 000998 du 05/ 04/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparant-ni représenté INTIMES : Maître Franklin Y..., mandataire liquidateur de la SARL ACHREF (TACOS
Source officielleChambre 4-4
6364ba18e405357f749ea470
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[D] qui indique travailler pour l'entreprise Tama et: 'En rendant au travail tous les jours sur la route (en face de Tama) je voyais beaucoup de voitures et de va et viens.
Source officielle8ème chambre
644a123d656d26d0f8b57da7
26 avril 2023
26 avril 2023
" au dessus de l'enseigne La Rose de Tunisie, le menu proposé étant des " burgers, tacos, pizza, kebab " outre l'absence de pâtisseries à la vente.
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919ea
15 mai 2014
15 mai 2014
Juillet 2013 APPELANT LE GDPL KAI MWIRE, pris en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis Tribu de WAPAN - 98832 ILE DES PINS Représentée par la SELARL MANU TAMO
Source officielle8ème chambre
659f96c73328fa00087a2584
10 janvier 2024
10 janvier 2024
TACOS SIX NEUF [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Guillaume PICON de la SELARL PICON AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 2206 APPELANTE S.C.I.
Source officielleChambre Commerciale
69fd7c40cdc6046d4704233f
7 mai 2026
7 mai 2026
[Adresse 1] [Localité 3] Mme [L] [B] [R] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 4] (MADAGASCAR) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Julien TAMBE
Source officiellePage 3 sur 16
SOCIETE TAMONTE
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