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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c82f
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
Anne Marie Z... épouse A... E... Monsieur Nicole A... Ec/Monsieur le Directeur Général des Finances
6253cda8bd3db21cbdd940c6
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Laurent X... et/ou G... B... C..., [...] • pour M. Thierry A... E... et/ou Anne-Marie Z... et/ou Nicolas A... E..., [...].
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7f0
17 février 2011
17 février 2011
né le 09 Janvier 1976 à BETHUNE (62400) demeurant ..., 62540 MARLES LES MINES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08549 du 02/ 11/ 2010 représenté par la SCP THERY-LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce24
16 janvier 2009
16 janvier 2009
Laurent et C...
Source officielleChambre civile TGI
642d1506cb8fa004f57da431
4 avril 2023
4 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Thierry CODET de la SELARL CODET-CHOPIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°23/99 DU 04 Avril 2023 Nous
Source officielleChambre Civile
64ae4b04a1775905dba3bc36
10 juillet 2023
10 juillet 2023
de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS Après débats et audition des
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e88e
6 octobre 2011
6 octobre 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Catherine LEMAIRE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002092818 du 22/ 12/ 2009
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad50
7 février 2008
7 février 2008
Aux termes d' actes authentiques de licitation du 13 juillet 2006, d' une part, Gilles Y..., Emmanuelle (Caroline) A..., Thierry Y..., et Laurence X... ont cédé à Bruno Y... leurs droits indivis sur la
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1b9
5 mars 2008
5 mars 2008
Thierry Z... Mme Françoise A... épouse Z... M. Jean-Jacques B... Mme Danielle C... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b7
6 juin 2001
6 juin 2001
Il était ainsi procédé à l'interpellation de Azélio CIRILLI, Fatha BOUAFFIA, David BAPTISTE et Thierry Z.... Ce dernier niait toute implication dans un trafic de stupéfiants.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85f
6 juin 2012
6 juin 2012
De surcroît, le registre du personnel ne mentionnant à cette époque que deux déménageurs, au sein de la société Transgold Déménagement, Messieurs Thierry et Laurent X..., il s'ensuit qu'ils étaient bien
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88de0
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Monsieur Thierry X... s'est plaint de ce que la rémunération prévue par la convention de référencement ne lui avait pas été versée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a80e
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Monsieur Thierry Y... s'est plaint de ce que la rémunération prévue par la convention de référencement ne lui avait pas été versée.
Source officiellePremier Président
63c79b06da31367c908eb532
17 janvier 2023
17 janvier 2023
PARTIES EN CAUSE : Madame [L] [G] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 11] demeurant [Adresse 7] DEMANDERESSE Représenté par Me Thierry CHARDONNENS, avocat au barreau de BESANCON
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d15
29 novembre 2007
29 novembre 2007
HOLDNG n'étaient pas redevables de la rémunération, -condamné la société FINANCES ET PARTICIPATIONS THIERRY G... à restituer à la société X...
Source officielle2ème Chambre civile
6528df1baaebb88318fda45a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BRASSERIE LAURENT N° SIRET : 847 937 125 [Adresse 5] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Alain LANIECE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Thierry
Source officielle3e chambre civile
6349000563d497adffda411c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 22/03307 - N° Portalis DBVK-V-B7G-POWX APPELANTE : Mme [U] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93685
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Laurent Lucien X... né le 16 Mars 1972 à Ris Orangis ... 13007 MARSEILLE assisté de Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMES : M. Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a508
31 octobre 2006
31 octobre 2006
né le 22 Février 1951 à LILLE (59000) demeurant... 59000 LILLE représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assisté de la SCP SOLAND ET ASSOCIES, avocats au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91445
14 avril 2014
14 avril 2014
Thierry Y...
Source officiellePage 3 sur 108