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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
66878cfd05d6f7f678d4936e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPRO, JCP d'[Localité 20] en date du 18 Mars 2024, N° COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article
Source officielleRétention Administrative
69e31743cdc6046d47a7deae
17 avril 2026
17 avril 2026
Il estime que le péril imminent a été caractérisé par le docteur [R] dans son certificat médical.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfa9
27 juin 2008
27 juin 2008
De juin à décembre 2002 Sylvie Y... s'est trouvée en congé maternité.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669a01adbf9da27f384b0e8e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
D'APPEL DE RENNES N° 24/134 N° RG 24/00299 - N° Portalis DBVL-V-B7I-U623 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Sylvie
Source officielle11e Chambre A
61624d6ced30a8f561738302
11 mars 2014
11 mars 2014
Sylvie PEREZ, conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fdbd095315bd9af6f35d6e8
25 janvier 2019
25 janvier 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
60330e73d005838086bb045e
6 octobre 2017
6 octobre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 4-8b
67f0be022b128a29976857a0
4 avril 2025
4 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e51c25a97f0381f54d6
5 juin 2014
5 juin 2014
ses représentants légaux domiciliés audit siège ayant son siège social [Adresse 1]/ FRANCE Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Représentée par Me Sylvie
Source officielle2ème Chambre
627df7b10d41e0057d43e2ec
12 mai 2022
12 mai 2022
[Z] [N] né le 04 Juin 1959 demeurant 41 rue René Perrin - 73400 UGINE Représenté par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163820796ce96677bf0fdc8
9 octobre 2008
9 octobre 2008
cour composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675269cdc6046d473c074e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de la SELAS AGN AVOCATS REIMS CHALONS, avocat postulant inscrit au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE et par Maître Sylvie TRAN THANG, de la SELAS GTA, avocat plaidant inscrit au barreau de Paris 2°
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d3a
28 septembre 2017
28 septembre 2017
ORDONNANCE DU 28 Septembre 2017 PÉRIL IMMINENT ------------- CONTRÔLE DE PLEIN DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 17/ 03049 No MINUTE : 17/ 41 Appel de l'ordonnance rendue le 05 Septembre
Source officielle1ère Chambre civile
644a11ea656d26d0f8b57c4b
26 avril 2023
26 avril 2023
YVON PERIN-JEAN PHILIPPE BORKOWIAC S.A.R.L. LA VERMANDOISE S.C.I. BNX S.E.L.A.R.L. GRAVE RANDOUX S.C.P.
Source officielleChambre 4-8
64379d309477fe04f5cc6258
7 avril 2023
7 avril 2023
Rôle N° RG 21/18502 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BITSB [L] [T] C/ Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sylvie CODACCIONI
Source officielle2ème Chambre
627df7b40d41e0057d43e308
12 mai 2022
12 mai 2022
[F] [G] né le 19 Janvier 1979 à AVIGNON (84000), demeurant 50 rue Thons - Résidence Eden Roc - Appt 117 - 11100 NARBONNE PLAGE Représenté par Me Aline PERRIN, avocat postulant au barreau de THONON-LES-BAINS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
64fc0aa578df6805e6bb1fea
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère Greffier lors des débats : A.
Source officielle1ère Chambre
6363686b37e31b7f74444a82
2 novembre 2022
2 novembre 2022
L'article 386 du même code dispose que « L'instance est périmée lorsque aucune des parties n'accomplit de diligences pendant deux ans. ».
Source officielle3e chambre civile
65321a809e4ea48318f5ab0d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Il est en effet de l'intérêt des parties de recourir à cette mesure qui leur offre la possibilité de parvenir à une solution rapide et pérenne.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d6e
5 décembre 2014
5 décembre 2014
.-87100 LIMOGES COMPARANTE-assistée de Me Sylvie RANGER-PEYROT, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Balou Sancou Y..., demeurant...-87000 LIMOGES COMPARANT-assisté de Me Sylvie RANGER-PEYROT, avocat
Source officiellePage 3 sur 56
PERRIN, Stéphanie, Bernadette, Denise, SEUX, Sylvie, BESSET
Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: Les Melzasses 07430 Vernosc-lès-Annonay, Adresse du nouveau propriétaire: 282 Route de Saint-Cyr Entrée 72 07430 Vernosc-lès-Annonay
28/07/2026
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BOUCHÉ, Sylvie, Jocelyne, PERRIN
11/06/2026
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CLAPERON, Julien, Yves, René, PERRIN, Stéphanie, Bernadette, Denise, SEUX, Sylvie, BESSET
Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: Les Melzasses 07430 Vernosc-lès-Annonay, Adresse du nouveau propriétaire: 282 Route de Saint-Cyr Entrée 72 07430 Vernosc-lès-Annonay, Adresse du nouveau propriétaire: 282 Route de Saint-Cyr Entrée 72 07430 Vernosc-lès-Annonay
29/05/2026
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PERRIN, Laétitia, Claude, Sylvie
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 01 Novembre 2024, désignant liquidateur Me Flavien MARCHAL ZA Froideconche - BP 50073 - 70303 Luxeuil-les-Bains . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de co
21/04/2026
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WELCKER, Laure Sylvie, PERRIN
14/04/2026
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