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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d57
15 septembre 2006
15 septembre 2006
Sont produites de nombreuses attestations de clients de la société Raoul Y... indiquant avoir traité avec Monsieur B... en sa qualité de directeur commercial de la société Raoul Y... avec lequel ils négociaient
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6162e07b1120e9a89a34a5fb
13 juillet 2012
13 juillet 2012
Aux termes de ses dernières conclusions, la société Nest A/S, intimée, poursuivant le rejet de toutes les demandes de la société Raoul Breton et de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6871efa057f38d6b27c2760b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
EDITIONS RAOUL BRETON, prise en la personne de son directeur général unique, M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
697b0d2fcdc6046d471275a5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Prononcé à [Localité 3], en audience publique, le 28 Janvier 2026 à 15h08, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d371
17 février 2010
17 février 2010
AMENAGEMENT ET PROMOTION PSA C / Raoul X... S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d67
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Raoul X... ont contracté mariage le 18 août 2007 devant l'officier d'état civil de la commune de Cayenne (Guyane).
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9c
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Raoul X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8661f
25 juin 2002
25 juin 2002
Il était constaté dans le sang de Monsieur Raoul Y... un taux d'alcool de 1,1 g par litre.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8811a
28 février 2006
28 février 2006
de cette procédure avec la procédure sur intervention forcée précitée, présentée par la CCM de BEAUCOURT, - débouté la SCI LES BLESSONIERS et Raoul X... de leurs demandes, - condamné Raoul X... et la
Source officielle1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c706378f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
LOISEAU AUTOMOBILE Représentant : Me Rui manuel PEREIRA de la SCP TERTIO AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Madame [O] [K] Représentant : Me Raoul GOTTLICH de la SCP SCP D'AVOCATS RAOUL
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a1
15 octobre 2002
15 octobre 2002
Charles X... de la succession de Madame Georgette RAOUL DES Y..., déclaré inopposable et de nul effet la renonciation à la succession établie par lui et l'a condamné à payer à Madame Jocelyne RAOULDES
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fd
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Les héritiers de Monsieur Raoul Y..., décédé le 3 mai 2002, ont refusé de signer la promesse de vente.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162da76dda066944ee0e8ec
31 mai 2012
31 mai 2012
-------------------------- ARRÊT DU : 31 MAI 2012 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/03838 Madame [M] [S] c/ SAS RAOUL
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
63104b6b4709e24f13d55384
30 août 2022
30 août 2022
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 30 Août 2022 à 16 h 55, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6312ef412e6a8e4f13ca6379
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 01 Septembre 2022 à 16 h 06, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
65af65eeb6c6260008b52f7b
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 17 Janvier 2024 16h35, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, conseil de M. [Z] [K].
Source officielleRéférés
63d379f8d1bc2605de4b4901
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par acte du 30 mars 2018, la SARL Les Margats de Raoul a acquis le fonds qui appartenait à la société Etoile des caps.
Source officielleChambre 2 A
68f7156ca0214f9bf6ab14f0
13 octobre 2025
13 octobre 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre 2 A N° RG 25/03226 - N° Portalis DBVW-V-B7J-ITHR Minute n° 490/2025 APPELANT [T] [X] Représenté par Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02172_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
jugement n° 1900052, 1900942 de ce tribunal du 2 juillet 2020, d'enjoindre au recteur de l'académie de Besançon de prononcer sa réintégration sur un poste de titulaire au sein du lycée professionnel " Raoul
Source officielle1ere Chambre Section 1
6a0adb9bcdc6046d470eeafa
9 avril 2026
9 avril 2026
SOCIÉTÉ TOULOUSAINE DE CONSTRUCTION RAMOS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Séverine AHLSELL DE TOULZA, avocate au barreau de TOULOUSE ****** FAITS-PROC'DURE-PRÉTENTIONS Vu le
Source officiellePage 3 sur 226