Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de42
16 mai 2011
16 mai 2011
APPELANTE : Mme Nadia X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e370
27 juin 2011
27 juin 2011
à YAOUNDE (CAMEROUN) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de la SCP FERREIRA-JOUMARD, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mlle Nadia
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a0feea4cdc6046d4788b8d2
21 mai 2026
21 mai 2026
BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 - N° du dossier 43183 Monsieur [C] [Q] [W] [H], représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 - N° du dossier
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9281c
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Nadia X...et les 39 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93834
14 décembre 2016
14 décembre 2016
APPELANTE : SARL PRESSING DE LA PLAINE prise en la personne de son représentant légal RN 198 20240 GHISONACCIA assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Nadia
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00665_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
département de la Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner solidairement les sociétés Signalisation France, Signaux Girod, Franche-Comté Signaux, Lacroix Signalisation et Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942ec
23 novembre 2018
23 novembre 2018
Nadia O...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00665_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
département de la Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner solidairement les sociétés Signalisation France, Signaux Girod, Franche-Comté Signaux, Lacroix Signalisation et Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e81d
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Monsieur Mustapha X...et de Madame Jamila A... divorcée X...sont issus cinq enfants : - Atef né le 22 décembre 1984 à AJACCIO (Corse du Sud) - Mouna née le 25 août 1987 à AJACCIO (Corse du Sud) - Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bdc
20 mars 2003
20 mars 2003
C/ Nadia SO.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92853
13 octobre 2015
13 octobre 2015
L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Nadia X...et les 31 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c7
24 juin 2016
24 juin 2016
Sur l'exception soulevée par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, le juge de la mise en état, par ordonnance du 4 septembre 2015 : - s'est déclaré compétent pour statuer
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e70f
24 octobre 2011
24 octobre 2011
ROUX-FRANCOIS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 1580 du 03/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8eacb
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Jugement rendu(e) le 19 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 07/01299 Copies exécutoires délivrées à : la SCP ACTANCE Me Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e722
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Philippe CLUZEL, Greffier lors des débats et lors du prononcé dans l'affaire entre : D'UNE PART : Madame Nadia X... épouse Y... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902aa
15 février 2013
15 février 2013
Lors de son audition par le juge des tutelles du tribunal de MARSEILLE, sur commission rogatoire, le 16 octobre 2012, Nadia A...confirme son souhait.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47c
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Nadia et D... D...
Source officielle8ème chambre
69e9ace6cdc6046d4737e391
22 avril 2026
22 avril 2026
Sociétés de LYON, sous le numéro 803 099 910, dont le siège est situé à [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité de droit audit siège Représentée par Me Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92844
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Nadia X... et les 39 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afb5
20 février 2008
20 février 2008
de nationalité française ... 60175 VILLENEUVE LES SABLONS Madame Nadia Z... épouse Y...
Source officiellePage 3 sur 171