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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897da

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

ARRÊT DU 09 Mai 2007 ---------------------- RG N : 06 / 00710 -------------------- Eliane X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87011

Appel

5 février 2004

5 février 2004

. ************* expOSE DU LITIGE Eliane X a été engagée le 9/10/1995 par la société GARDETTE INDUSTRIE en qualité d'employée de bureau.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

65af6a1cb6c6260008b53186

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Assisté de Véronique COUVET, Greffier lors des débats et de la mise à disposition ; Après avoir appelé à l'audience publique du 10 janvier 2024 : HK MANUFACTURING LTD, Société de droit irlandais Élisant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e622

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

ARRÊT DU 08/ 09/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 09152 Jugement (No 09/ 00123) rendu le 09 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : HA/ LL APPELANTE Madame Eliane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb63bd3db21cbdd8d5de

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

et Madame Renée C..., est commun à Madame Eliane Y... et à Monsieur Michel X... - déboute Madame Eliane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc48

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Monsieur Jean X..., le 14 mai 2007, a interjeté appel du jugement du 4 avril 2007 à l'encontre seulement de Madame Eliane Z...née A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd45bd3db21cbdd92d03

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

C/ Me Eliane Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89d9c

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMEE : Madame Eliane Y..., non comparante ... 68470 FELLERING

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923d6

Appel

17 mars 2015

17 mars 2015

né le 12 mars 1957 à AMNEVILLE (MOSELLE) Élisant domicile chez Me Jean-Pierre I... ... 75116 PARIS Alim Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885ba

Appel

6 septembre 2006

6 septembre 2006

Par conclusions en réponse déposées le 4 avril 2006, Eliane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c131

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Eliane X... C / Simone Y... veuve X..., et MAISON D'ACCUEIL TEMPORAIRE, époux Jacques X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

65b20ed2c4cf860008dff582

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elisant domicvile au cabinet CMS Francis Lefebvre [Adresse 4] [Localité 7] Société [B] BOGART INTERNATIONAL BV, société de droit néerlandais Elisant domicvile au cabinet CMS Francis Lefebvre [Adresse

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01867_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Par une lettre du 4 juillet 2025, reçue le 7 juillet 2025, Mme A... a indiqué à la cour avoir choisi Me Ellakani pour la représenter. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91774

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

de la clause résolutoire du contrat de bail conclu entre les parties sont réunies à la date du 15 novembre 2011, - autorise Mme Eliane Z...à faire procéder à l'expulsion de M.

Source officielle
CA

16e chambre

5fde0ec38ab3a2ad6181ef9c

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Mme Eliane X... a interjeté appel de l'ordonnance de rejet de la demande de relevé de caducité.

Source officielle
CA

5ème Chambre

68660f8bbbe0ac41ca81b1ff

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[G] [C] assisté de sa curatrice l'association Eliance, Mme [E] [W] assistée de sa curatrice Mme [S] [I] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce08

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Eliane X... a demandé que cette attestation qu'elle qualifie de pure complaisance soit écartée des débats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d4a

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

Mme Eliane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfcb

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Eliane épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912cf

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

de Mme Eliane A..., du jugement rendu le 18 septembre 2012 par le Tribunal de Grande Instance de Paris.

Source officielle

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