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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90355
5 mars 2013
5 mars 2013
Frédéric Roland X... C/ Mme Geneviève Henriette Andrée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd0c
20 août 2012
20 août 2012
né le 12 Juillet 1950 à NOUMEA (98800) Mme Catherine Y...épouse X...
Source officielleChambre A - Civile
626a2f0771469e057d7899cb
27 avril 2022
27 avril 2022
GT CONCEPT ORDONNANCE DU MAGISTRAT [Localité 6] DE LA MISE EN ETAT DU 27 Avril 2022 Nous, Catherine Muller, Conseiller faisant fonction de président de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab8cb8dca058e3e7d58
7 juillet 2022
7 juillet 2022
CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 APPELANTE : Madame [J] [P] née le 17 Juin 1937 à WORTHING (ANGLETERRE) Rue du 19 mars 1962 [Localité 1] Représentée par Me Roland
Source officielleChambre 1-1
6967a966cdc6046d4746f67a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Monsieur [T] [F] représenté par Me Géraldine PUCHOL de la SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Orane DIGONNET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Roland
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02958_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 novembre 2022, Mme B, représentée par la SELARL Roland Ezelin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b538
27 septembre 2007
27 septembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur Yves ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Alain FOUQUETEAU, Conseiller, Madame Catherine TALLINAUD, Conseiller GREFFIER Monsieur Philippe BLAISE
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abbc
27 septembre 2007
27 septembre 2007
au répertoire général : S 05 / 01263 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Octobre 2004 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no 03 / 14503 APPELANTE SARL CATHERINE
Source officielleCour d'Appel
Jeannine Y... de sa demande de dommages-intérêts dirigéec/Monsieur Roland Z
6253c98dbd3db21cbdd88a12
26 octobre 2006
26 octobre 2006
légal domicilié de droit au siège social - 28, rue du Docteur Roux 75015 PARISCOMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Catherine
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63b3d3aa78669e05df8b6e43
2 janvier 2023
2 janvier 2023
CATERING 1 c/ [G] [I] S.C.I.
Source officielleChambre A - Civile
68df5f0d38ac3a658931dd49
1 octobre 2025
1 octobre 2025
1er octobre 2025 N° RG 25/00149 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FNQF AFFAIRE : Association HANDICAP'ANJOU C/ [G] ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 1er octobre 2025 Nous, Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89280
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Catherine Z...ainsi que la société DYAD HEXAGONE recevables à agir en contrefaçon de la marque DYAD HEXAGONE no 1 647 615, cette dernière à compter du 30 avril 2001, * déclaré Catherine A...et Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc86
4 février 2008
4 février 2008
C/ Catherine Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92abd
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Roland Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d269
28 mai 2009
28 mai 2009
D Centre d'Affaires Dillon Valmenière 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Catherine RODAP 119, avocat au barreau de FORT DE FRANCE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
677e162edbb9bd42de09fb4e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Cour : Jugement du 20 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/03064 APPELANTE Madame [I], [O], [J] [M]-[H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88df8
21 novembre 2006
21 novembre 2006
No 05/05631AFFAIRE :X..., Roland ROUSSEAUC/Y..., Marguerite E... épouse Z... déférée à la cour : Jugement rendu le 09 juin 2005 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISENo Chambre : JAF.No cabinet
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88553
12 septembre 2006
12 septembre 2006
nationalité Française Rue des Iris 34380 SAINT-MARTIN-DE-LONDRES représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me SOUCAILLE Robert, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Roland
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b08a
27 mars 2008
27 mars 2008
Monsieur Jean (décédé) XX..., rep / assistant : la SCP MONIN- D' AURIAC DE BRONS Monsieur Pierre YY..., rep / assistant : la SCP MONIN- D' AURIAC DE BRONS Monsieur Roland ZZ..., rep / assistant : la
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93722
24 novembre 2016
24 novembre 2016
les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Roland VIGNES, Président de chambre, et par Catherine BORONT, Greffier, à qui la minute de la décision
Source officiellePage 3 sur 15
Le Rolland, Catherine, Le Person
10/04/2025
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ROLLAND, Catherine, REYMOND
23/03/2025
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ROLLAND, Catherine, Françoise, Pascale, PELTIER
18/12/2024
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LE REINITAS, ROLLAND, Catherine, Marcelle, PERON
25/12/2022
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NAVARETTE, ROLLAND, Laétitia, Catherine, PERON
Acte sous seing privé en date du 01/09/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRENOBLE 3 le 02/09/2022, Dossier 202200050507. Référence : 3804P032022A04159. Adresse de l'ancien propriétaire : 27 Boulevard Clémenceau 38100 GRENOBLE. Adresse du nouveau propriétaire : 245 Chemin des Pérouses 38560 JARRIE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
27/09/2022
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