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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccd0
18 novembre 2008
18 novembre 2008
ALMIS 3 rue de la Mutualité 53000 LAVAL représentée par Maître Anne-Florence LE GOURIFF de la SCPA OUTIN GAUDIN et Associés, avocat au barreau de LAVAL, COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle1ère Chambre C
6033a933735d815d4e2debbc
2 mai 2017
2 mai 2017
GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 13/04723 APPELANT : Monsieur [C] [C] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Anne-Florence
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00310_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Manuel Gros, représentant le SDIS du Nord et de Me Anne Florence Faurre substituant Me Omar Yahia, représentant le centre hospitalier
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00313_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Manuel Gros, représentant le SDIS du Nord et de Me Anne Florence Faurre substituant Me Omar Yahia, représentant le centre hospitalier
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
651d029ffe8d588318c1acfa
3 octobre 2023
3 octobre 2023
par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 95 Plaidant par Me PILAIN Pauline, avocat au barreau de Paris substituant Me Anne-Florence
Source officielle1ère chambre
662b43ccfe25450008314940
25 avril 2024
25 avril 2024
exercice domicilié en cette qualité [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Romain Floutier de la Scp Fontaine et Floutier Associés, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représentée par Me Anne-Florence
Source officielle3ème chambre A
65321abb9e4ea48318f5ac48
19 octobre 2023
19 octobre 2023
6] 1991 à [Localité 15] (HAUTE SAVOIE) [Adresse 7] [Localité 2] Mme [W] [B] épouse [Z] née le [Date naissance 8] 1968 à [Localité 13] (LANDES) [Adresse 9] [Localité 1] Représentées par Me Anne-Florence
Source officielle3e Chambre B
6032e6abebff3d5abd1f89eb
9 novembre 2017
9 novembre 2017
APPELANTE SAS PRADO VERANDA, siège social [Adresse 1] représentée par Me Gaëlle BAPTISTE, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Anne Florence RADUCAULT, avocate au barreau de LYON,
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240b
20 mai 2015
20 mai 2015
GIORGI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Anne Florence X...épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91787
10 juin 2014
10 juin 2014
BATIMENT 31 avenue du Vieux Saint louis 53000 LAVAL représentés par Maître Anne Florence LE GOURIFF, avocat substituant Maître Pascal LANDAIS de la SELARL OUTIN GAUDIN & ASSOCIES, avocats au barreau
Source officielle1re chambre civile
62c7ca0bcb8dca058e3e7a1b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
postulant, vestiaire : 31 INTIMÉE : SAS GBR SUD EST, représentée par son représentant en exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] assistée de Me Anne-Florence
Source officielle6ème Chambre
671b35712edfb0b58c05ec4d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[I] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Florence RADUCAULT de l'AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocat au barreau de LYON, toque : 1700 INTIMEE : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Source officielle5e Chambre
60225a5c295d2c0a36eba770
4 février 2021
4 février 2021
Décision déférée à la cour : Arrêt rendue le 15 Janvier 2016 par le Cour d'Appel de PARIS N° RG : 14/013588 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel SOLANET Me Anne-florence MERCILLON
Source officielleChambre Civile
642d14b6cb8fa004f57da2af
3 avril 2023
3 avril 2023
dématérialisé N°: 1265258368678329 Monsieur [H] [S] né le 26 Septembre 1968 à [Localité 21] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Estelle GARNIER, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Anne-Florence
Source officielleChambre Civile
642d14b9cb8fa004f57da2bd
3 avril 2023
3 avril 2023
dématérialisé N°: 1265253224295357 Monsieur [S] [D] né le 07 Juillet 1973 à [Localité 19] [Adresse 13] [Localité 17] représenté par Me Estelle GARNIER, avocat postulant au barreau d'ORLEANS, Me Anne-Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92401
20 mai 2015
20 mai 2015
en exercice, Hameau de Selmacce 20233 PIETRACORBARA ayant pour avocat Me Antoine Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA, Mme Marie Anne
Source officielle6ème Chambre
65321abc9e4ea48318f5ac4d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
SNOW [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Anne-Florence RADUCAULT de l'AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocat au barreau de LYON, toque : 1700 * * * * * * Date de clôture de l'instruction
Source officielle8ème chambre
6866137527f49a37ec714dfa
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LYON sous le numéro 915 177 851, dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Anne-florence
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e693
20 septembre 2011
20 septembre 2011
SOCAD 32 rue d'Anjou 53320 LOIRON représentée par Maître Anne-Florence LE GOURIFF (société juridique du Maine), avocat au barreau de LAVAL INTIMEE (incidemment appelante) : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904fd
2 avril 2013
2 avril 2013
représenté par Maître Delphine BRETON, substituant Maître Henri LOISEAU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SARL SM2D Zone Artisanale de Beausoleil 53950 LOUVERNE représentée par Maître Anne
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