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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
6162f6fcb807dfe813d297a7
19 mai 2011
19 mai 2011
A cette date Madame [M] n'était plus au centre [7] car elle était partie avec ses chevaux à [Localité 3] 2000 , pour l'été .
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03773_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
DECIDE : Article 1er : La requête du GAEC de la Chevallerie est rejetée.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02235_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF) en raison du classement de chevaux gagnants, qui ont été soumis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Source officielleCabinet D
670f58454ad0d5ee7d7e5c2a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
L'extension du circuit électrique du CHEVAL D'OR présente de graves anomalies de nature à provoquer un incendie.
Source officielleChambre Civile
65b366491d7564000872e0b3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
OUTRE-MER IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 1] - [Localité 8] - agence de [Localité 7] : [Adresse 6] - [Localité 4] Représentée par Me Lionel CHEVALIER
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA02131_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Poisson, représentant la SAS
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02237_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval
Source officielle2ème Chambre
69f19544cdc6046d47ed6217
28 avril 2026
28 avril 2026
Toutefois, elle ne produit aucun justificatif, ni quant à l'usage du cheval, ni quant à sa propre pratique équestre.
Source officielle8ème chambre
6968faa3cdc6046d47674d42
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par exploit du 21 mars 2023, Mme [E] a fait assigner l'Earl Equino Selecto devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Saint-Etienne aux fins de restitution de ses chevaux.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01193_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Elle soutient que son activité de vente de camions de transport de chevaux nécessitant une promotion auprès des propriétaires de chevaux, des cavaliers et des entraîneurs, c’est la raison pour laquelle
Source officielle3e chambre
61625c8bd64a6b1f5148766f
12 juin 2014
12 juin 2014
la gauche à la suite d'un second coup de cravache donné à gauche, en sorte qu'un postérieur de Lothaire a accroché un antérieur du cheval Midsou monté par [O] [Y], entraînant la chute du cheval et de
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034fca8aee77f2a397aeb1d
8 juillet 2016
8 juillet 2016
Au moment du départ de la course donné « aux élastiques », le cheval Remember Rose s'est brutalement arrêté, éjectant son jockey.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b50bb40ec8318f31d94
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par conclusions remises et notifiées le 29 juillet 2023, la société Le cheval blanc a déclaré se désister de ses instance et action.
Source officielleChambre Sociale
626cd2afbd20aa057d9f374c
29 avril 2022
29 avril 2022
RICHARD-LAMAGNERE-COUDRAY-CHEVALIER devenue S.C.P.
Source officielle4ème Chambre
696a0268cdc6046d47802118
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d'Avocats, Plaidant, avocat au barreau de PARIS EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Le 4 octobre 2019, M.
Source officielle3ème Chambre civile
64c35c34f01612d969defec1
27 juillet 2023
27 juillet 2023
En cause d'appel Mme [T] soutient qu'il y a eu subrogation à la vente de ce cheval par l'achat d'autres chevaux et de biens immobiliers sis à [Localité 18].
Source officielleRéférés Civils
642d14ebcb8fa004f57da3c8
4 avril 2023
4 avril 2023
Ayant tous deux une activité dans le domaine équestre, un différend s'est élevé entre eux quant à la propriété de trois chevaux. Par exploit du 11 janvier 2021, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87406
4 mai 2004
4 mai 2004
AUBERGE DU CHEVAL NOIR ne cesse de demander l'autorisation d'exécuter les travaux et qu'elle se heurte à une fin de non recevoir.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89dfa
22 janvier 2008
22 janvier 2008
X... conclut à l'infirmation de la décision en invoquant les circonstances de sa chute de cheval et le lien de causalité entre le mouvement brusque du cheval et le comportement d'un chien errant ; il soutient
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02236_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
cheval français (SECF) en raison du classement de chevaux gagnants, qui ont été soumis à la taxe sur la valeur ajoutée.
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