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8 617 résultats pour « parfumerie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22f

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

businesss (identifier les problèmes qui arrivent, de nouvelles tendances du marché, fournir de nouvelles recommandations, etc. eg la réaction à la concurrence en avril, mai, juin 05) Enfin, Samuel perd parfois

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92919

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Le juge des enfants a aussi noté que Madame Y... a convenu qu'elle pouvait avoir parfois un mode de vie de nature à perturber le rythme de vie de A..., que d'une manière générale, elle devait être épaulée

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FDKZ S.A.S. MAESAc/S.A

63c8ef3adc5b777c909930d3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Elle est ainsi amenée à décorer notamment des flacons de parfumerie.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c840b820aa60963d856f

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

. **** La société de droit chilien FGM-Arôme et Beauté, créée en 1986, a pour activité la distribution de parfums et cosmétiques de luxe au Chili pour plusieurs grande marques dont celles dépendant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c0e

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

filiales de la société TEXEN, font parties du groupe PSB, lequel en détient intégralement le capital et est constitué en trois pôles : - le pôle TEXEN, spécialisée, dans l'emballage cosmétique et parfumerie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69fc219dcdc6046d47e139c0

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

plus d'un an après l'acquisition la clause résolutoire, l'indemnité d'occupation ainsi fixée serait indexée sur l'indice trimestriel ILC publié par l'INSEE, l'indice de base étant le dernier indice paru

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecfc

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

comportement auxquels celui-ci s'est laissé aller, l'appelant ne saurait sérieusement s'étonner des réticences des enfants à le rencontrer ; que pour autant, malgré les maladresses du père et le caractère parfois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe7

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

disposant d'éléments de confort manifestes ; l'enquête révélait que Monsieur X... était titulaire de nombreux comptes bancaires dont certains demeuraient actifs et enregistraient des mouvements de fonds parfois

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CA

Chambre des étrangers

64acf3e903c09105db6c0541

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

été transféré au sein de l'unité pour malades difficiles après avoir commis plusieurs passages à l'acte hétéro-agressifs graves (agressions de soignants, patients ou agent des forces de 1'ordre, avec parfois

Source officielle
CA

Rétention Administrative

686ca82c202006593453d47c

Appel

5 juillet 2025

5 juillet 2025

Parfois je travaille dans la restauration, parfois les marchés. Je n'ai pas de carte séjour. Je sais que je fais l'objet d'une interdiction de quitter le territoire français.

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CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00923_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Par ailleurs, il a travaillé régulièrement depuis son arrivée en France en 2013, ainsi qu'il ressort de son relevé de carrière, parfois en intérim, parfois dans le cadre de contrats de travail à durée

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c371dfcd831820173e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ce qui complique parfois toute installation de nouveautés ou d'innovations. Je note la bonne volonté de [B]. Je note aussi parfois la réticence de [B] à pousser le curseur de la créativité trop loin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb8d

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

EXPOSE DU LITIGE La SARL Condiluxe a pour activité le conditionnement de parfums et de produits cosmétiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb8e

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

EXPOSE DU LITIGE La SARL Condiluxe a pour activité le conditionnement de parfums et de produits cosmétiques.

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f4b787c4000862f5f3

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[S] [Z] [Y] Né le 19 juillet 1964 à [Localité 8] (Canada) De nationalité canadienne Exerçant la profession d'homme d'affaires / parfumeur - créateur de parfum Demeurant [Adresse 2] - [Localité 7]

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00029_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

C... produit des factures d’achat auprès de pharmacies, de commerces de parfumerie et cosmétiques, de transporteurs, d’entreprises d’emballage, de la société Amazon, d’EDF, d’hôtels, d’un représentant

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CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddd2

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

La relation de travail est placée sous le régime de la convention collective nationale de la parfumerie esthétique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b32

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Sur les demandes de rappels de rémunération : Alors qu'en première instance, Mme X...invoquait les dispositions de la convention collective de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00930_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Elle jouxte, à l’Ouest, un espace sur lequel est réalisée une activité de « plantes à parfum aromatiques » (PPAM), en bordure de la route départementale D 458, à l’Est un grand tènement resté à l’état

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CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00288_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

Ces biens faisaient l'objet de baux commerciaux en cours, le premier ayant été loué par la " SCI De Branzac " à la société " MBE-Le Terroir " et le second par la " SCI Delos " à la société " Parfumerie

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