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1 213 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6035d1bfc8168d38b3146c63

Appel

19 février 2016

19 février 2016

différents prénoms, la psychologie et la situation des personnages principaux, l'apparence physique et psychologique des héros, les caractéristiques des personnages secondaires, les scènes et situations vécues

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6312ef3e2e6a8e4f13ca636f

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

toutefois dû consentir à des sacrifices financiers, par la prise en charge de frais de déménagement (pièce n° 99), et familiaux liés à la séparation géographique de sa famille pendant 18 mois, qu'il a mal vécue

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6353887a513cb5adff94370e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

La dégradation des relations a notamment conduit à l'installation de caméras de surveillance dans l'atelier de filetage, mesure jugée inappropriée et coûteuse pour ABD Prestation et vécue par M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040cacdc6046d47cc8d02

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

697afe8dcdc6046d47107f2c

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

documents de fin de grève et les accords de transition ont été signés par des représentants agissant ès qualités pour la filiale ; l'utilisation d'un papier à en-tête mentionnant le groupe est un simple vecteur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

697aff78cdc6046d471095a5

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

documents de fin de grève et les accords de transition ont été signés par des représentants agissant ès qualités pour la filiale ; l'utilisation d'un papier à en-tête mentionnant le groupe est un simple vecteur

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f5b053208318995a9b

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Cependant, représentants du personnel et direction partagent le constat que le travail a connu d'importances évolutions au cours des dernières années, dont certaines ont pu être mal vécues par des salariés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

627ca86e4781dc057dee7c2e

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Votre attitude toute puissante est mal vécue par votre entourage professionnel et vous isole.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9500d41e0057d43e6b2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le transfert conventionnel est l'un des vecteurs stabilisateurs du marché de la propreté.

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

643e35ba83146e04f531ec04

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

sur la quantité de projets n'est pas isolée au regard du positionnement de certains collaborateurs, et le sentiment de ne pas être toujours écouté est corroboré par le fait que ces alertes ont été vécues

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

643f88f1ad85da04f53a3c95

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

contraint de lui donner un travail, il lui a confié une tâche administrative en sous-sol, sa décision était maladroite et inappropriée comme l'a relevé le contrôleur du travail et a été à juste titre mal vécue

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c9f2d4be9373d969ac4509

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il précise qu'il lui a été décrit la situation vécue par M. [V] et qu'il a constaté le choc qu'il a subi et qu'il a été témoin de l'anxiété qui s'en est suivie.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86111cdc6046d4719945a

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

coffre, à la différence des autres salariés, qu'elle devait donc attendre que ceux-ci soient disponibles pour y procéder et ce, sans qu'aucune raison légale ne justifie cette différence de traitement, vécue

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970bee8cdc6046d471ae657

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elle considère que, lors de son enquête, la caisse s'est principalement appuyée sur les éléments obtenus auprès de l'employeur qui ne reflètent pas la réalité de ce qu'elle a vécue et que les conclusions

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2505d6f7f678d4959a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-2 ARRET N° REPUTE CONTRADICTOIRE DU 04 JUILLET 2024 N° RG 22/01164 N° Portalis DBV3-V-B7G-VECY AFFAIRE : [G]

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CA

Chambre sociale

686765359f40b42a26419c6e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce praticien indique : « L'agression a été vécue avec une peur intense (peur de mourir, tétanie), des sentiments mêlés de honte, d'incompréhension, de colère et d'impuissance.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6780b93cb10ab0632f704aba

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

contestation sérieuse, A titre principal, juger que le terme « Coupon » n'est pas défini dans le contrat d'émission des obligations, de telle sorte qu'il est matériellement impossible de déterminer un tel vecteur

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dc44bf0d1935aef922

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

la coiffe pour l'évaluation des séquelles, il n'est donc pas attendu de les retrouver dans un rapport d'évaluation des séquelles, d'autant que ces tests peuvent déclencher des douleurs qui sont mal vécues

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

678f381d06f4e91c5f36c374

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-3 ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 20 JANVIER 2025 N° RG 22/01196 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VEHH AFFAIRE : [Z] [L]

Source officielle
CA

Rétentions

6794815b0175ed452fca5956

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ainsi, il ne peut qu'être relevé que celui-ci enfreint la loi en commettant des actes graves en lien avec le trafic de stupéfiants ou de produits médicamenteux, vecteur de violences et de commission d'autres

Source officielle