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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
6711fb0c7603bf88a1884cf5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Source officielleChambre civile 1-5
6708c063445a086e2bcee18b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Source officielleChambre civile 1-5
6789f231e53fca3659f672ae
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a07
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a09
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d504e12c85000874afc2
17 janvier 2024
17 janvier 2024
BTSG Prise en la personne de Me [N] [D], En qualité de liquidateur de la société THOMAS COOK, représenté par Me Brigitte BEAUMONT de la SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a9
13 juin 2005
13 juin 2005
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 07 Avril 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb9
20 février 2006
20 février 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Décembre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce6
7 février 2007
7 février 2007
FEV. 2007 Formule exécutoire le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 07 Février 2007 et signé par Monsieur Bernard BANGRATZ, Président de Chambre, conseiller, et Madame THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd8823a
13 mars 2006
13 mars 2006
2005 - Tribunal de Grande Instance de MONTAUBAN - 04/1161 Mme FILHOUSE Société ASSURANCES GENERALES DE FRANCE X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Michel Y... représenté par la SCP RIVES-PODESTA
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf18
5 mai 2008
5 mai 2008
SAS CHAURAY CONTROLE représentée par la SCP RIVES-PODESTA C/ Alain Y... représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Gisèle Z... épouse Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69d892cbcdc6046d47bbd7ed
9 avril 2026
9 avril 2026
PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS ORDONNANCE DE RADIATION (n° 111/2026 , 1 page) Nous, Caroline TABOUROT, Conseillère déléguée du premier président, Assistée de Thomas
Source officielle1ère Chambre
6710aa5cbe64d7e510245054
15 octobre 2024
15 octobre 2024
2028/24 N° RG 23/00610 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FER6 APPELANT : Maître [S] [Z] Représentant : Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [V] [X] Représentant : Me Jean-thomas
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66960d0a53a3547449c2417f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI INTIMES Madame [R] [F] Représentant : Me Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60335dfb4e0ebb0f24272634
29 juin 2017
29 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : , président , conseiller , conseiller Greffier, lors des débats : Mme Isabelle THOMAS ARRÊT :
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb20
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Vu les conclusions de Monsieur Joseph X...et de Monsieur Jean Thomas X...déposées au greffe le 7 février 2011. Vu l'ordonnance de clôture du 10 mars 2011.
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde62e543846c04847e67
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BLONDE, avocat au barreau d'EURE substituée par Me Philippe THOMAS-COURCEL, de la SELARL THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c66
28 novembre 2003
28 novembre 2003
Entre temps Monsieur Thomas X... avait été désigné comme liquidateur amiable de la SA MOBILIA avec effet du 1er janvier 1992 et cette liquidation a été clôturée le 31 décembre 1992.
Source officielle15e Chambre A
615e0e51c25a97f0381f54db
7 novembre 2014
7 novembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 NOVEMBRE 2014 N° 2014/ 731 Rôle N° 12/15606 [D] [K] C/ SCP COHEN THOMAS TRULLU SCP ARAL Renaud & BONA
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec9
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/04205 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Février 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 14/00971 APPELANTS Monsieur Thomas
Source officiellePage 23 sur 553