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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL24421_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Le délai d'exécution de chaque lot s'insère dans ce délai d'ensemble, conformément au calendrier d'exécution qui sera joint en annexe du CCTP. Calendrier détaillé d'exécution.
Source officielle1ère chambre
66878cfa05d6f7f678d4934e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[L] ne s'y oppose, raison pour laquelle le tribunal a renvoyé l'affaire à une audience ultérieure et fixé un calendrier de procédure avec nouvelle date de clôture.
Source officielle2ème Chambre
660cf2697c1ccb0008628ecd
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 29 août 2023, le greffe a avisé l'appelant d'un calendrier de procédure en circuit court.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc51
14 avril 2011
14 avril 2011
Par écritures déposées le 09 mars 2011, Jean-Marc Z... conclut à la confirmation en toutes ses dispositions du jugement dont appel sauf à préciser que par dérogation au calendrier fixé, Madame X... aura
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02629_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f55c
3 avril 2012
3 avril 2012
LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 11/ 4568 du 08/ 09/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) INTIMES --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier
Source officielle1re chambre sociale
627ca81f4781dc057dee7aaa
11 mai 2022
11 mai 2022
Le salarié soutient que le conseiller de la mise en état, qui n'a pas fixé de calendrier à l'issue des conclusions de l'intimée du 20 septembre 2018, a considéré que l'affaire était en état d'être plaidée
Source officielleChambre civile
65b20c4cc4cf860008dff458
16 janvier 2024
16 janvier 2024
L'ordonnance de clôture sera donc révoquée et un calendrier de procédure doit être fixé.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034227b84c8cb111a763e5e
31 janvier 2017
31 janvier 2017
M.le Bâtonnier [Z] [D] était désigné comme délégué du bâtonnier et envoyait le 20 février 2014 un calendrier de procédure fixant l'audience au 14 mai 2014. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fe
31 mars 2016
31 mars 2016
délais pour conclure et communiquer les pièces ; qu'il fixe la date de clôture et celle des plaidoiries ; que, toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, il en fixe le calendrier
Source officielleJurid. Premier Président
642e63f7826f3a04f5216899
4 avril 2023
4 avril 2023
[P] [V] né le 18 Décembre 1972 à [Localité 3] de nationalité Française Actuellement hospitalisé à L'Hôpital [4] Non comparant représenté par Maître Cassandra PINHEL, avocat au barreau de LYON substituant
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6970b3accdc6046d4719d23b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
L'intimée précise : - que le calendrier de formation avait été remis à la tutrice lors de la signature du contrat et que le calendrier définitif a été transmis après la rupture, en mars 2021 ; -
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
67932fe99097fd849ae8ac66
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la Construction et du Bois CFDT (la CFDT) et l'Union Fédérale de l'industrie et de la Construction UNSA (l'UNSA) ; Annule l'accord collectif national du 14 mai 2019 relatif aux thèmes et calendrier
Source officielleChambre 4-8b
6974bcc3cdc6046d478b5ca0
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Par avis de fixation du 06 février 2025, l'affaire a été fixée à l'audience du 19 novembre 2025, en impartissant aux parties le calendrier suivant pour l'échange de leurs pièces et conclusions avec envoi
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
64a7b1f23bcaf505db696910
6 juillet 2023
6 juillet 2023
suppose que l'intimé dispose des pièces de l'appelant pour conclure en réponse et faire courir le délai d'un mois de l'article 905-2 du code de procédure civile, et ce d'autant plus que les hasards de calendrier
Source officielleChambre 4-8b
6545ee094ac6088318da110a
3 novembre 2023
3 novembre 2023
L'avis de fixation en date du 13 décembre 2022 a imparti aux parties le calendrier suivant pour dépôts et échanges de leurs conclusions: * pour l'appelante: 31 mars 2023, * pour l'intimée: 30 juin 2023
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdc68292378258bdc6ef9f6
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Par ordonnance de fixation de calendrier et de clôture modificatives, le président de la chambre a fixé la clôture au 25 septembre 2018 et la date de plaidoirie au 29 octobre 2018; Par conclusions d'incident
Source officielle15e chambre
61609200db7ff645d856644c
18 juin 2014
18 juin 2014
Et les convocations adressées à cette fin aux parties le 12 juin 2013 avec fixation d'un calendrier de procédure à respecter sous peine de radiation.
Source officielleChambre sociale 4-6
66863d22b1dbbe3bae6004de
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ETS A LEVON [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Delphine RICARD de l'AARPI VATIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R280 INTIMEE *************** Considérant que le calendrier
Source officielleChambre sociale 4-6
66863d22b1dbbe3bae6004e0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
STORA ENSO PAPER FRANCE [Adresse 3] [Localité 4]/France Représentant : Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 INTIMEE *************** Considérant que le calendrier
Source officiellePage 23 sur 454