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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
62c7c970cb8dca058e3e786a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
NICE ONE, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Flora QUEMENER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Marie GUEGOT
Source officielleChambre 1-2
633fc2a5e633183e2ee17732
6 octobre 2022
6 octobre 2022
SWISS LIFE, dont le siège social est [Adresse 3] représentée et assistée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alexia FARRUGGIO
Source officielleTARIFICATION
68e4a074cfbd3050592a1448
3 octobre 2025
3 octobre 2025
CARSAT SUD EST agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et plaidant par Mme Julie LE GUENIC-CATHERINE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
Syndicat CGT OI MANUFACTURINGc/SAS OI MANUFACTURING
5fd9237e9b3e940249d66484
27 mai 2020
27 mai 2020
Electromécanicien, demeurant [Adresse 1] Syndicat CGT OI MANUFACTURING, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentés par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON
Source officielleTARIFICATION
6520f5c6bb275d83183a3a97
6 octobre 2023
6 octobre 2023
DÉFENDEUR CARSAT RHONE-ALPES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Mme Julie LE GUENIC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c9551627057d32defc
11 mai 2022
11 mai 2022
barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [S] [K] née le 25 Juin 1965 à PORTUGAL de nationalité Française Profession : Femme de ménage, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON
Source officielleChambre 1-9
6438f1e1a942a604f5e93213
13 avril 2023
13 avril 2023
Adresse 3] Tous deux représentés par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
Source officielleChambre 1-2
68676bdbfdaf41a8356be68b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 5] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
Source officielle1ère Ch. Aud.solennelles
6896d762fd8bd33bb83ea549
7 août 2025
7 août 2025
Localité 7] DEMANDEURE AU RECOURS: Madame LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE L'AVEYRON Palais de Justice de Rodez [Adresse 5] [Localité 2] Représentantée par Me Laurence GUEDON
Source officielleChambre 1-3
65a0e7025bbe450008b2cc22
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SWISS LIFE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] représentée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b4127ffc2c8318ee010d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 et assistée par Me Fanny MINDEGUIA et Marie GUEGOT
Source officielleChambre 4-8b
653a0645d0451e8318d0e92f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
L'AUDIENCE) MALGRE UNE DEMANDE FORMULEE AVANT L'AUDIENCE INTIMEE [2] HYPERMARCHE, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Corinne POTIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Célia GUENDOUZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6a225f83cdc6046d4738bd00
4 juin 2026
4 juin 2026
débattue le 19 février 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Nathalie RENARD, Présidente de la chambre 5-5, - Madame Marilyn RANOUX-JULIEN, Conseillère, - Madame Elodie GUENNEC
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6a0fedabcdc6046d4788a677
21 mai 2026
21 mai 2026
SELARL CABINET D'AVOCATS GUEDJ HAAS-B IRI, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier E0009QQY ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 4 pages) Nous, Élodie Guennec
Source officielleChambre 1-5
602f08367a0d586dd1ea0e3b
18 février 2021
18 février 2021
demeurant [Adresse 4] représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61631c5e48f63659ca90a6da
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Madame [H] [F], née le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 5] [Localité 5], de nationalité Française, profession agent administratif, demeurant [Adresse 3], Représentée par Maître Monique Guédon
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616340267dbf94c22343c9d6
6 avril 2010
6 avril 2010
GUEDON, avocat au barreau de BORDEAUX SCP NOYER CAZCARRA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 9 février 2010, en audience publique, le rapport entendu conformément
Source officielle1ère Chambre
616355d5bf1fa7f870d29ffe
8 février 2011
8 février 2011
TOYOTA TSUSHO AUTOMOBILES BORDEAUX, dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 2] représentée par la SCP PIAULT / LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assistée de Me GUENNEC, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61635ddc683f470e3416dbed
11 janvier 2011
11 janvier 2011
2009, APPELANTE : Madame [J] [M], née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 6], de nationalité Française, profession manutentionnaire, demeurant [Adresse 5], Représentée par Maître Monique Guédon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61635de1683f470e3416dc14
8 juin 2010
8 juin 2010
APPELANT : Monsieur [P] [Y], né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 5], de nationalité Française, profession analyste programmeur, demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Monique Guédon
Source officiellePage 22 sur 34
GUENOUX, Julien, Jean, René
17/04/2026
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GUENOUX, Clémence, Claudette, Jeanne, NEAU, CHABRUN, Sylvie
transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Place de L'Église 53160 Bais, Adresse du nouveau propriétaire: 75 Chemin de Saint-Nicolas 53600 Évron
23/12/2025
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GUENOUX, Clémence, Claudette, Jeanne, NEAU, CHABRUN, Sylvie
Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Résidence des Tilleuls Bais 53160 Bais, Adresse du nouveau propriétaire: 75 Chemin de Saint-Nicolas 53600 Évron
19/12/2025
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CHABRUN, Sylvie, GUENOUX
16/12/2025
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GUENOUX, Marie-Claire
09/12/2025
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