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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
603378d3532fec2cf66dcb04
8 juin 2017
8 juin 2017
Michèle PICARD, conseillère, faisant fonction de Présidente et Mme Christine ROSSI, conseillère.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
662c94fbb787c4000862f6a1
25 avril 2024
25 avril 2024
Tout aussi grave, il nous a également été rapporté des difficultés au niveau de produits périmés que vous n'avez pas retiré des machines.
Source officielle1ère Chambre section B
64f02e44db41fad969879b06
30 août 2023
30 août 2023
la détention de LAVAL du 16 Août 2023 N° RG 23/00027 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FGNK AFFAIRE : [B] C/ LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [7] ORDONNANCE DU 30 AOUT 2023 Nous, Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6358cdc7c40aa805a7864c9d
25 octobre 2022
25 octobre 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b6c90a84a5e5f0016a23
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine MOREAU, Présidente de chambre Mme Perrine VERMONT, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a2
28 juillet 2011
28 juillet 2011
d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre : Monsieur Dominique Raymond Christian
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00727_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Perrin Le président-rapporteur, Signé : M. B La greffière, Signé : C.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01504_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Denis Perrin, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01815_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Denis Perrin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00353_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Perrin Le président-rapporteur, Signé : M. A Le greffier, Signé : C.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01543_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Denis Perrin, premier conseiller. . Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023. Le rapporteur, Signé : D. Perrin La présidente de la 1ère chambre, Signé : G.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f261
14 mars 2012
14 mars 2012
C/ Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d8f
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Monsieur Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd5
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Christian Z...la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamné M. et Mme Innocent X...aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869c1
20 mai 2003
20 mai 2003
COUR D'APPEL DE PARIS 1ère CHAMBRE CONCURRRENCE RG : 2003/08059(SAE) RG : 2003/05395 O R D O N N A N C E L'AN DEUX MILLE TROIS ET LE VINGT MAI, Nous, Christine PENICHON, Conseiller à la cour d'appel
Source officielle16e chambre
5fca75be5fa84862ebd83cce
8 octobre 2020
8 octobre 2020
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 Janvier 2020 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Christine
Source officielle3ème chambre
662b4405fe25450008314d20
25 avril 2024
25 avril 2024
[F] [D] a été assigné devant le président du tribunal de commerce de Toulouse statuant en référé afin de voir : - désigner Maître Christian Caviglioli, administrateur judiciaire associé de la Scp CBF
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968f056cdc6046d476620be
14 janvier 2026
14 janvier 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Perrine
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
697b0627cdc6046d4711bca1
28 janvier 2026
28 janvier 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Perrine
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d1dfde5caae99bd0e8
9 avril 2025
9 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Perrine
Source officiellePage 21 sur 115
PERRIN, Christine, Henriette, Yvonne, BOUCHET
17/04/2026
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PEREZ, Laure-Allyre, Christine, Sylvia, PERRIN
20/03/2026
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BAUMGARTEN, Perrine Christine Marie
08/03/2026
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PEREZ, Laure-Allyre, Christine, Sylvia, PERRIN
09/01/2026
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TRANTOUL, Leslie, Perrine, Christine, BENITAH
23/12/2025
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