Charlotte RABILIER de la SELARL RABILIER, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE SARL AUTOMOBILES DE SOLOGNE DEVENUE ANCIENS DEPOTS SPEC IALISES Représentée par Me Alexandre GODEAU de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER

désignée à ses fonctions par jugement du Tribunal Judiciaire de SAINT MALO en date du 27 juin 2023 [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Elsa GUENNO-LE PARC de la SELARL SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER

de Cheval-Blanc " ou encore " on expédie le vin solde à Cheval-Blanc... pour Lemaire ".

"Je participe à mes propres risques et périls", Le 5 mai 1995, des chevaux renversaient la clôture et s'enfuyaient. Le cheval de M. Z...

Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER, DEBATS : A l'audience publique du 7 novembre 2022, où l'affaire

[Adresse 5] [Localité 3] APPELANTS SELARL LEGRAND FRANCOIS [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Paul CHEVALLIER de la SCP CHEVALLIER-FILLASTRE, avocat au barreau de TARBES

TAMION, président à la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER

au pré du cheval pour une période de dix mois.

[L] à partir du1er mai 2014 jusqu'au départ des chevaux.

CHEVALLIER S.A.S. FRANCELOT S.A.R.L. JPC COORDINATION S.A.R.L.

[W], le cheval a également attaqué ce dernier. Elle signale qu'elle a pris la décision de faire euthanasier le cheval le 13 janvier 2015.

en application des articles 939, 941 et 945-1 du code de procédure civile, Dans l'instance opposant : Madame [M] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Christophe MARTIN CHEVALLIER

née le 03 Juin 1973 à BEAUNE (21200) ... 01560 CURCIAT-DONGALON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Solène CHEVALIER PIROUX, avocat au barreau de l'AIN * * *

[M] [Q] Représentant : Me Patricia CHEVAL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [H] [Q] Représentant : Me Patricia CHEVAL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN M.

de faiblesse du cheval le jour du sinistre. 4.2.

Par lettre du 26 01 2005, l'association LA SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS, admettait que la longue faute d'allures commise par ce cheval pendant une partie du parcours aurait pu

Le cheval a été livré le 13 septembre 2021, remis à Monsieur [O] [D], professionnel du débourrage de chevaux travaillant pour la société ECURIES AB TROT, afin d'entraîner le yearling à accepter une selle

Champs a pour activité notamment la reproduction et l'élevage de chevaux et la location de structures. A cet effet, la société Haras des Y... Champs abrite dans ses écuries de nombreux chevaux.