[Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : 10 JANVIER 2025 à : Me Benjamin CORDIEZ de la SCP CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Nicolas DRUJON D'ASTROS, avocat au

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

LUCILIUS, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : R042 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Benjamin demande et exige la restitution de ma moto KX85/ GR ou le remboursement. Si je n'ai pas satisfaction je contacte UFC que choisir 21 rue... (illisible) 72000 Le Mans.

- Mme [S] [I] [V] (suivie depuis l'enfance) n'a jamais bénéficié d'électrocardiogramme et ne signe jamais de feuilles de soins; - Mme [JF] [V] (suivie depuis 1987) n'a jamais bénéficié d'électrocardiogramme

Ils ajoutent que le bien de Mme X... n'a pas été loué et n'aurait jamais pu l'être et ce avant même les travaux réalisés par M.

615, agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son établissement situé [Adresse 1] [Localité 2] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Benjamin

[Z] [U] né le 29 juin 1952 à [Localité 7] De nationalité française Retraité Demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS

- l'employeur n'a jamais contesté cette situation de travail, alléguant que Mme [A] elle-même demandait que son fils travaille à la station de lavage.

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Dispositif selon la revendication 4, comprenant une jambe de force (17) montée obliquement entre le corps de châssis (2) et le bras d'appui (13). 7.

Octobre 1944 à [Localité 9] de nationalité Française Domiciliés : 'L'Hermitage' [Localité 2] Représentés par Me Marie-Hélène THIZY, avocate postulante inscrite au barreau d'AGEN et par Me Harry-James

Adresse 1] représentée Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Jean-louis AUGEREAU, avocat au barreau de NICE substitué par Me Benjamin

N° RG 22/02325 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3Y3 [R] [S] [K] [C] C/ [P] [N] SA GIA MAZET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne Hélène REDE-TORT Me Benjamin

rendu (e) le 23 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : Copies exécutoires délivrées à : Me Francine WATEL Me Benjamin

SELARL MENOU-LESPAGNOL, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉS : Madame [C] [B] épouse [N] née le 27 Novembre 1934 à [Localité 7] (22) [Adresse 10] [Localité 11] Représentée par Me Benjamin

MARBRERIE DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Benjamin AYOUN Décision déférée à la Cour : Jugement du

PARIS, toque : B0056 substitué par Me Elie LELLOUCHE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : S.A.S. [18] [Localité 16] (Anciennement SASU [15]) [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Benjamin