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23 157 résultats pour « DONNET Isabelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c47

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

C/ Mme Ingrid Fabienne Isabelle Y... épouse X...

Source officielle

Page 20 sur 1158

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CA

Chambre civile

69f2ea29cdc6046d470d0a49

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

SELARL FAURE-ROCHE ISABELLE, avocat au barreau de BRIVE S.C.E.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033c3a188df6e7647b29365

Appel

4 avril 2017

4 avril 2017

de PARIS, plaidant INTIMES Monsieur [T] [X] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 2], demeurant Cabinet de radiologie de la clinique [Établissement 1] - [Adresse 2] représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85ccd

Appel

5 novembre 2001

5 novembre 2001

DU LITIGE : Mademoiselle Isabelle A... et Monsieur Martin X... ont contracté mariage le 28 Juin 1986 à POITIERS.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61636eec77a1403986670cb8

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle REGHI, faisant fonction de présidente en remplacement de Madame Nicole PAPAZIAN, présidente,

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6348ff2663d497adffda3e62

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

SIXIEME SENS C/ Association L'UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric AGNETTI Me Isabelle JOGUET Décision déférée

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63cb937e9c02507c9078dea2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

FITAS, avocat au barreau de PAU Monsieur [B], [M], [W] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle FITAS, avocat au barreau de PAU APPELANTS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6690c77c0d808eb34e455862

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

RG 24/01046 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOJV dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [N] [L] né le 27 février 1971 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eeecdc5b777c90992f61

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 JANVIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle

Source officielle
CA

Chambre civile

68709fd8f0cfe7ae188feaf2

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MOREAU, greffière, rend ce jour l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition au greffe.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00343_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

B..., Isabelle Pascal, Zuina Sahiri et MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8b

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Paul Olivier Y..., Mme Isabelle Z... veuve X..., Mme Amélie A..., Mme Michèle B... veuve X..., Mme Marie-Laure X..., Mme Emilie A...

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2f9477fe04f5cc6254

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

668f76bd9b65e642c58784ac

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Avril 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb68

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Au vu des revenus des parties, des charges dont il est justifié pour les enfants, il y a lieu de confirmer le montant de la prestation justement évaluée par le premier juge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c157

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c16e

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 03 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfd0

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

Par déclaration du 09 mai 2008, dont la régularité n'est pas contestée, Madame X... épouse Y... relevait appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d08d

Appel

4 février 2009

4 février 2009

mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le quatre Février deux mille neuf, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d30f653b0008df2a57

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.

Source officielle