; Attendu que selon l'énumération figurant dans les motifs des conclusions des dames X..., la demande porterait : - Sur des appareils de climatisation, de ventilation, de réfrigération -Sur un tableau

2022, La somme de 2 738,40 euros pour le démontage de l'ancienne installation, la récupération du gaz et la pose d'un nouveau groupe de froid, La somme de 9 519,16 euros pour la dépose de l'entier tableau

par la mention relative à la nécessité de prévoir le passage en tarif jaune et au changement de tableau électrique figurant dans l'ensemble des documents soumis par la société Ingetec's, en l'espèce l'étude

, barrettes de raccordement de fils électriques, bouches d'extraction, relais, supports de relais, 4 Aeromax Split 2, obturateurs de tableau électrique, coffrets pour appareillage modulaire, groupe extérieur

préalable de la société Free Mobile, le maire de la commune d’Alfortville s’est fondé sur la circonstance que « le projet fait apparaitre quatre nouvelles antennes, deux nouveaux modules radio, un tableau

réalisation de travaux de peinture dans l'appartement par le locataire, un an auparavant, sauf dans la cuisine et la douche, ayant mis fin aux risques dus à la présence de plomb ; - l'absence d'un tableau

légionellose, que la société SGMR n'apportait pas la preuve de la réalité du danger encouru, ni de la réalisation effective de travaux de remise aux normes, - sur l'absence de mise aux normes des tableaux

l'expert à Monsieur B... appelé sur les lieux en même temps que les autres parties en tant que sapiteur lors des premières constatations le 28 février 1996 ; que le rapport de l'APAVE sur l'examen du tableau

Elle se prévaut de plusieurs non-conformités, malfaçons et non-façons affectant l'étanchéité des fenêtres, les travaux de plomberie et le tableau électrique.

en badgeant sur l'affaire (code barre) sur laquelle il/elle va commencer à travailler, * s'enregistrer sur toutes autres affaires sur lesquelles il/elle travaille dans la journée, - CABLAGE DES TABLEAUX

Il résulte du procès-verbal de constat d'huissier produit aux débats que les fusibles des tableaux électriques des appartements ne font l'objet d'aucun repérage.

Sur le standard et le tableau électrique.

En l'espèce, il est reproché au salarié, dans la lettre de licenciement qui fixe les débats : vols de matériels à maintes reprises et depuis plusieurs années : tableau électrique neuf et le matériel nécessaire

le fondement délictuel, des désordres suivants : - n° 42 : Porte local TGBT, - n° 45 : Porte chaufferie garage, - n° 177 : Chalet n° 3 - Vestiaire Restaurant - Fissure sur cloison au-dessus du tableau

Elle s'effectue sans déplacement des meubles ni démontage de l'installation électrique (hormis le démontage des capots des tableaux éléctriques lorsque cela est possible) ni destruction des isolants des

- Sur le tableau électrique, L'appelante expose que si le diagnostic réalisé par la SARL Excell Diag a mis en exergue certains anomalies de l'installation électrique intérieure, elle n'a jamais

Se plaignant de plusieurs désordres (début d'incendie du tableau électrique, infiltrations par les façades et la couverture, humidité des murs,...), les consorts [Q] [S] ont saisi le juge des référés du

A l'issue d'une dernière intervention effectuée le 21 novembre 2008, une surtension a provoqué une explosion sur le tableau électrique et l'arrêt définitif de la pompe à chaleur.