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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa12
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Sophie Z...a déposé le 12 janvier 2009 une requête en divorce.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
627f48e2551627057d32e04e
13 mai 2022
13 mai 2022
MIRAKL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie HADDAD de la SARL SOPHIE E.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
LOXAM prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Sophie BOURGUIGNON de l'ASSOCIATION BL & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b55b076c5d9057df800b1
10 mai 2022
10 mai 2022
Valence en date du 20 janvier 2022 suivant déclaration d'appel du 14 Février 2022 Vu la procédure entre : Monsieur [F] [J] 43, Rue Paradis 26320 SAINT MERCEL LES VALENCE Représenté par Me Sophie
Source officielleChambre 2-4
6866151f11adae0daca532b1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Y] [O] [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Michaela SCHREYER, avocat au barreau de GRASSE Mme [W] [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Sophie DEBETTE, avocat au barreau de
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6160965141ad74d62c1818b5
24 septembre 2014
24 septembre 2014
PORTIER, Conseillère Monsieur François REYGROBELLET, Conseiller Madame Sophie-Hélène CHÂTEAU, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Sophie-Hélène CHATEAU.
Source officielleCour d'Appel
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6 mai 2015
6 mai 2015
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX MAI DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Sophie Charlotte Y...
Source officielle3ème chambre A
68ef2c26796eb4b748562991
14 octobre 2025
14 octobre 2025
observations : [Localité 1] Représentant : Me Philippe NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de LYON, Nous, Sophie
Source officielle1ère chambre civile B
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4 juin 2026
4 juin 2026
EXPRO, JCP de Lyon, décision attaquée en date du 23 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 24/02205 Madame [X], [Q] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Sophie RISALETTO, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d553
1 février 2011
1 février 2011
né le 26 Décembre 1970 à SOUSSE (TUNISIE) ... 34400 VILLETELLE représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour INTIMEE : Madame Sophie Y...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63ca431a9066fd7c90fc2811
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Mars 1967 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Eric MARLOT de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substitué par Me MASSE Anne-Sophie
Source officielle2ème chambre section A
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22 octobre 2024
22 octobre 2024
domicilié en cette qualité audit siège APPELANT ET INTIME [Adresse 27] [Localité 14] Représentant : Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER - Représentant : Me Sophie
Source officielleETRANGERS
634113c358bc223e2e3f090c
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Le greffier la notifie par tout moyen et dans les meilleurs délais aux autres parties qui en accusent réception. En l'absence de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6785fda8e1c1941b1ee980e9
11 janvier 2025
11 janvier 2025
[K] [U] né le 15 Juillet 1999 à [Localité 1] de nationalité tunisienne Ayant pour conseil choisi par Me Sophie Weinberg, avocat au barreau de Paris, LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué
Source officielleChambre civile 1-5
698c1beccdc6046d47d68b0e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FONCIERE CRISTAL Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sophie LEGOND de la SCP LEGOND & ASSOCIES
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
660f9506a40f8b0008cb7675
4 avril 2024
4 avril 2024
déférée à la Cour : Ordonnance du 31 Mai 2023 -Juge des contentieux de la protection de [Localité 7] - RG n° 22/08228 APPELANTE Mme [K] [M] [D] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Sophie
Source officielleChambre civile 1-6
69900fdecdc6046d474f7b92
29 avril 2025
29 avril 2025
25/01766 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XCUO dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [P] [A] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sophie
Source officielleChambre commerciale 3-1
689c1c068b0dfb226fe66e0c
11 août 2025
11 août 2025
FORMATION - [Adresse 3] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 APPELANTE ET Monsieur [R] [L] - [Adresse 1] Représentant : Me Sophie
Source officielleChambre sociale 4-1
67f8a21d40b8f5486fedd83d
10 avril 2025
10 avril 2025
MICROBRAIN BIOTECH SAS prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sophie TRINCEA de la SELARL TRINCEA AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc6
8 décembre 2015
8 décembre 2015
G : 14/ 02697 Melle Sophie X... C/ M. Vincent A...
Source officiellePage 2 sur 48