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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f396
24 janvier 2012
24 janvier 2012
APPELANT : Monsieur Jean-Luc X... ... 71700 TOURNUS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY assisté de Me Thierry CLAIRE, avocat au barreau de MACON INTIME : Monsieur Cyril Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b1
25 janvier 2011
25 janvier 2011
époux X... ont relevé : - d'une part, l'apparition de fissures affectant tant les joints de dilatation que la pierre de la cheminée, - d'autre part, en cas de fonctionnement, un fort dégagement de fumée
Source officielle2ème Chambre
63104b6f4709e24f13d55390
30 août 2022
30 août 2022
Il est apparu au cours des opérations d'expertise amiable que la SARL Bio Bat n'était pas assurée et qu'elle avait sous-traité les travaux d'installation du flexible d'évacuation des fumées à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162f3ce24fee0dd3d006187
1 décembre 2011
1 décembre 2011
Par une ordonnance du 11 avril 2007, Me [J] [J] a été désigné en qualité de mandataire ad hoc de la SA ZF Masson.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64acf3a003c09105db6c0455
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Selon le règlement de copropriété, des souches de cheminées et des conduits de fumées figurent parmi les parties communes spéciales du bâtiment A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163c2c41a5f0a71dc3c91e7
16 juin 2010
16 juin 2010
Elle conclut en outre au débouté de la demande d'autorisation judiciaire d'effectuer des travaux de dévoiement de la partie supérieure de la cheminée maçonnée commune et à leur condamnation à lui payer
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
68df5d764a4e15bf2fe4fa90
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 2], [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Pauline Woiciechowski, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Nadia Belaid, avocat au barreau de substitué par Me Manon
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162fdf93ebbdffcbea6aa92
12 avril 2012
12 avril 2012
[F] [K] ont été employés par la SA Masson. Par un jugement du 7 juin 2005, le tribunal de commerce de Sens a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SA ZF Masson.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb4e
9 septembre 2008
9 septembre 2008
en 1979 la maison qu'ils ont achetée était une ruine, - le mur mitoyen avec l'actuelle propriété de Dominique X... ne comportait aucune cheminée et seulement des traces noires d'anciens conduits de fumée
Source officielleChambre sociale
63d379e6d1bc2605de4b4863
26 janvier 2023
26 janvier 2023
] [Localité 3] Représenté par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON Représenté par Me Anne Catherine GEORGEN, avocat au barreau de MACON
Source officielleTARIFICATION
67061e21fde28ee42071102f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
par aucun tableau, comme': les hydrocarbures aromatiques polycycliques ('), les fumées d'échappement diesel générées par les moteurs des engins et des machines utilisées dans le BTP.
Source officielle1ère chambre civile B
6162dcfbcadecb9ef7c7e033
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Ils demandent à la cour : -de dire que le commandement est nul, -de les autoriser à effectuer les travaux pour la réfection du conduit d'évacuation des buées et fumées de leur four à pain, à titre
Source officielleChambre 1-3
64a7aef63bcaf505db696208
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[M], - dire et juger que la cause du sinistre réside dans la défaillance de la souche de cheminée maçonnée située sur la toiture terrasse de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616343e988dc29ccde27f045
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Le 25 mars 1998, je vous ai demandé d'aller travailler avec l'équipe de maçonnerie. Vous avez refusé en estimant que vous étiez charpentier.
Source officielleRETENTIONS
63c649adbe43307c9013b2c7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Manon
Source officielle3e Chambre B
603704a600daba9f69a0e43c
25 juin 2015
25 juin 2015
Le technicien commis ajoute que l'eau s'infiltre par la souche de cheminée le plus en aval du versant côté [Adresse 5], qu'elle ruisselle sur le conduit de fumée dans les combles, les malons de couverts
Source officielle1re chambre civile
62ce636b9a20ce9fcf12688b
12 juillet 2022
12 juillet 2022
° RG 21/00626 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FWEB MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 26 mars 2021, rendu par le juge des contentieux de la protection près le tribunal judiciaire de Mâcon
Source officielle2ème CH - Section 1
64422a06d2fa6fd0f80405bd
20 avril 2023
20 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 06 Février 2023, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielleChambre 2 A
635b71c4b201587f74be01ed
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Selon marché du 4 février 2011, le lot maçonnerie a été confié à la SARL Concept bâti, assurée auprès de la société Groupama.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2171a34ad10008581803
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il a ensuite été maçon carreleur du 8 octobre 1962 au 31 août 1986.
Source officiellePage 2 sur 10