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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9355b
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da6
29 août 2014
29 août 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIERE D'HOSPITALISATION D'OFFICE DU VINGT NEUF AOUT DEUX MILLE QUATORZE Audience tenue en Chambre du Conseil par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, désignée
Source officielleChambre 3-3
63cf8466a6687f7c904cb9b8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [W] [C] [Y] [U] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sarah SAHNOUN Me Patrick LUCIANI Requête en
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9350a
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9354b
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1cd
27 novembre 2007
27 novembre 2007
*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE SEPT *** APPELANT (E / S) Madame Marie- Françoise Y...épouse Z... ... 31110 BAGNERES DE LUCHON
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9350b
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93515
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielle1ère chambre civile A
60354842c79af371ae9af89e
19 mai 2016
19 mai 2016
[Adresse 1] représentée par la SELARL DAVID LAURAND ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMES : SAS CAPSTONE PROPERTIES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Anne LUCCHINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926bd
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c4
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926d6
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9350f
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93535
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353e
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9354a
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleRecours Hospitalisation
69ef1710cdc6046d47af87ea
24 avril 2026
24 avril 2026
Portalis DBVI-V-B7K-RNEF Décision déférée du 10 Avril 2026 -Juge délégué de [Localité 1] - 26/540 APPELANT Madame [M] [G] [Adresse 1] [Localité 2], comparante Assistée par Me Maybeline LUCIANI
Source officielleRecours Hospitalisation
69ef1717cdc6046d47af885f
24 avril 2026
24 avril 2026
26/00055 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RM3E Décision déférée du 10 Avril 2026 -Juge délégué de [Localité 1] - 26/00536 APPELANT Monsieur [N] [O] [P] SDF, comparant Assisté par Me Maybeline LUCIANI
Source officielleChambre 4-3
696161cecdc6046d47c6dac2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
08 JANVIER 2026 N° 2026/ 13 RG 21/13810 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEVK [U] [R] C/ S.A.R.L. [3] Copie exécutoire délivrée le 8 Janvier 2026 à : - Me Jennifer LUCCHINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926cb
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officiellePage 2 sur 51