Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétentions
661e14d90f653b0008df2b19
15 avril 2024
15 avril 2024
à [Localité 1] ( TURQUIE ) de nationalité Turque retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Leyla
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bfa3
24 juin 2008
24 juin 2008
Dès lors, Mme Leïla X... n'est pas fondée à reprocher à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947c
23 octobre 2007
23 octobre 2007
C / Leila Y... épouse X...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6031e73724fe80209b32d296
7 juin 2018
7 juin 2018
G..., - condamné Mme Virginie X... épouse Y... à régler à Mme Leïla D... E...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e3
12 mars 2012
12 mars 2012
de son fils commandent de ne pas faire droit à sa demande de droit de visite dans l'intérêt de Leyna.
Source officielle1ère Chambre
6354d8bc33261005a764b42f
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Adresse 2] Représentés par Me Claude VICAIRE, avocat au barreau de BESANCON INTERVENANTES VOLONTAIRES Décision rendue par : Bénédicte MANTEAUX, conseiller chargé de la mise en état, assisté de Leila
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e34c
28 juin 2011
28 juin 2011
Ali Y... et Mlle Leila Y... ont recherché devant le tribunal de grande instance de Paris la responsabilité civile professionnelle de M. Philippe Z...et de son assureur.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b33a1775905dba3bcf0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
LEILA S.A.R.L. CHRISTELLE MESNAGE IMMOBILIER S.A. MMA IARD S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f5f
16 mars 2018
16 mars 2018
à BAYKAN (TURQUIE) et Madame Leyla Y... épouse X... née le [...] à BINGOL (TURQUIE) demeurant [...]
Source officielleRétentions
670f583b4ad0d5ee7d7e5bac
15 octobre 2024
15 octobre 2024
2006 à [Localité 3] ( TUNISIE ) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Leyla
Source officielle1ère chambre 1ère section
616274057705f25f43643feb
10 octobre 2013
10 octobre 2013
: Intimé dans 11/07324 (Fond) Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20120030 Plaidant par Me Leila
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86581
11 septembre 2002
11 septembre 2002
. : 20 Rue Michelet 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représenté par Maître MOREL, Avoué assisté par Maître PILOIX, Avocat, (TOQUE 509) Mademoiselle Leila Z...
Source officielleRétentions
661e14d90f653b0008df2b17
15 avril 2024
15 avril 2024
Localité 4] ( ALGERIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Leyla
Source officielleChambre des étrangers
6866138127f49a37ec714ea4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
D'APPEL Le 28 janvier 2025 sise au Palais de Justice de Besançon, Cécile CUENIN, Conseillère, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 13 décembre 2025, assistée de Leila
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c2
22 février 2011
22 février 2011
Juge des tutelles de NANTUA RG 2010/00044 du 26 mai 2010 APPELANTE : Melle Ourdia X..., majeure protégée née le 11/10/1976 à NANTUA (01130) ... 01130 NANTUA comparante INTIMES : Melle Leila
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f8a8a0a5ae27812390deb3
10 avril 2025
10 avril 2025
déférée à la Cour : Décision du 17 Janvier 2024 - Conseil national des barreaux DEMANDERESSE AU RECOURS Madame [T] [D] Cabinet BAH AVOCATS [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Maître Leilla
Source officielle1ère Chambre
69e9b000cdc6046d47382138
21 avril 2026
21 avril 2026
Xavier DEVAUX, Directeur des services judiciaires de greffe, lors des débats et Mme Leïla ZAIT, Greffier, lors prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
65bc96fa1c5fe00008493577
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MJA sise [Adresse 4] INTIMÉES Ordonnance rendue par Bénédicte Manteaux, conseiller de la mise en état, assistée de Leila ZAIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2fd
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Les sociétés EMPAIN GRAHAM et IAI sont depuis en liquidation judiciaire et maîtres Leila K... et L... sont intervenus en qualité de liquidateurs à leur liquidation judiciaire.
Source officielleChambre des étrangers
697399a1cdc6046d476fd168
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A l'audience publique du 22 Janvier 2026 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Benoit MORELIERE, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 19 décembre 2025, assisté de Leila
Source officiellePage 2 sur 80