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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e3d
22 janvier 2007
22 janvier 2007
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-10 SECTION APPELANTES: d'un jugement rendu le 03 Juin 2005 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES Madame Janine X... veuve Y... ...
Source officielleChambre 1-1
633d1f8462f5393e2eb447d6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
JANTES ON LINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Me Alexis REYNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93000
2 mars 2016
2 mars 2016
Il convient de rappeler que le juge des tutelles a été saisi le 23 janvier 2006 d'une demande de protection de Mme Janine X...-Y...suivant requête de M. Jean-Pierre Y...et de M.
Source officielle3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbabd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par déclaration au greffe du 25 mai 2022, la SAS Bocalo et la SAS CIR ont relevé appel de cette ordonnance contre la SCI Amana et la SARL Jana Beauté.
Source officielle1re chambre 2e section
628490c7498a54057d103081
17 mai 2022
17 mai 2022
DU TEMPS JADIS ... C/ M.
Source officielle2 e chambre civile
644cb4f956c9f0d0f8b6f13b
27 avril 2023
27 avril 2023
[X] qu'une des quatre jantes était trop abîmée et ne pourrait pas être rénovée.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc85
19 février 2008
19 février 2008
Ce désistement a été constaté par arrêt de la Cour d'Appel de BORDEAUX du 25 janvier 2000.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02775_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société civile immobilière Janine est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042b
20 mars 2013
20 mars 2013
Vu la déclaration d'appel de Madame Janine X...épouse Y...déposée au greffe le 10 janvier 2012. Vu les écritures de Madame Janine X...épouse Y...déposées au greffe le 9 février 2012.
Source officielle1ère chambre civile B
6035e14d81807e47a0be31bf
9 février 2016
9 février 2016
part, et de la société Régie Janin, d'autre part.
Source officielle1ère Chambre civile
651fa4fcc601f083189914ea
3 octobre 2023
3 octobre 2023
par la société Jantes A9.
Source officielle1ère Chambre
62c67c7fca9bf26379030910
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le tour à jantes a été repris à la fin du mois de mars par [R], qui a restitué l'acompte.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18a
17 décembre 2007
17 décembre 2007
LYS, décédé le 14 janvier 1956 Madame Janine Y... s'est mariée le 3 août 1959 avec Monsieur Roger Z... et a eu six enfants, Odile, Evelyne, Aline, Iadine, André et Yoann Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb0
14 octobre 2013
14 octobre 2013
Le conseil de prud'hommes a transmis ce courrier au greffe de la cour d'appel de Metz qui l'a enregistré le 10 janvier 2011.
Source officielleChambre civile 1-6
67f8a23140b8f5486fedd91d
10 avril 2025
10 avril 2025
Protect Intelligence, à titre de provision, la somme de 377 568,52 euros au titre du prix de cession partielle du fonds de commerce de la société Janus Protect Intelligence.
Source officielle8ème chambre
669a0229bf9da27f384b0f2f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
SMS AUTO SPORT [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Frédéric JANIN de la SELARL NEXEN CONTENTIEUX, avocat au barreau de LYON, toque : 2127 APPELANTE Monsieur [D] [W] [Adresse 3] [Localité
Source officielleChambre 3-3
6618cef57935f50008be3fad
11 avril 2024
11 avril 2024
JALIS, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Annie ALAGY de la SELARL
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
V-B7F-MGOU S.A.S. SAPHORE EQUIPEMENTS GAN ASSURANCESc/Société FIRA INDUSTRIALE S
651e5359a81daa831884f43d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Veritas, qui mettent en évidence un diamètre trop petit de certaines jantes du lot 11-15.
Source officielle2ème CH - Section 1
6785fda3e1c1941b1ee9808b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
N° 2025/80 COUR D'APPEL DE [Localité 2] 2ème chambre civile - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 24/03364 - N° Portalis DBVV-V-B7I-JA2I joint au dossier 23/1488
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6524ea12018877831839966f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[J] dès le 18 janvier 2018 un courrier indiquant 'nous avons été informés par le réparateur que vous aviez récupéré le véhicule sans que le remplacement de la jante arrière droite ne soit effectué.
Source officiellePage 2 sur 559