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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
64364c8f29c3df04f589a3f8
11 avril 2023
11 avril 2023
GOLD PIZZA C/ S.C.I.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7G-NAHC S.A.S. CHARPENTE BOIS GOUBIE JPc/Société UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
69005dfc2481d356bd1752e7
27 octobre 2025
27 octobre 2025
CHARPENTE BOIS GOUBIE JP c/ Société UNION TECHNIQUE DU BATIMENT S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre civile
64534caa37f394d0f8f665b7
25 avril 2023
25 avril 2023
La déclaration d'appel et les conclusions de l'appelante ont été signifiées à la société Gold protection par acte délivré à étude le 21 décembre 2021. L'EURL Gold protection ne s'est pas constituée.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00145_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
du 8 juin 2018 d'un montant respectif de 3 304,65 euros et de 2 753,85 euros émis par la métropole d'Aix-Marseille Provence au titre de la redevance d'occupation du domaine public dans le port des Goudes
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a809b3c8605deec1f5f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
de toutes ses demandes, - ordonné l'exécution provisoire du jugement, - condamné la SCI So Good aux dépens.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MGTB S.A.R.L. TRANS-COURSE GOND PONTOUVREc/S.A
651baf66cbe2fc83182f8a68
2 octobre 2023
2 octobre 2023
TRANS-COURSE GOND PONTOUVRE c/ S.A.S.
Source officielle1ère chambre civile B
6162d673a2a5768a176c5571
6 novembre 2012
6 novembre 2012
R.G : 11/05702 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 21 juin 2011 ch n°4 RG : 2011/403 SCI GOUT NEY C/ CREDIT MUTUEL DE [Adresse 8] RÉPUBLIQUE
Source officielle1re chambre sociale
64a66062bbd03a05db96529f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[R] [L] a créé la SARL L'ARTISAN DU GOUT.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616243c11217cad6c016492a
19 février 2014
19 février 2014
DIRE et JUGER qu'aucune de des demandes de la SCI SO GOOD et de la SARL LAUDI ET LAUDI dirigées contre les intimés n'est prescrite.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635236558c924eadffcc45fc
20 octobre 2022
20 octobre 2022
- condamné in solidum la Société Goudy et son assureur SMABTP à régler à M.
Source officielle1re chambre sociale
64a66062bbd03a05db9652a1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[S] [B] a créé la SARL L'ARTISAN DU GOUT.
Source officielleCompétence 1ère présidenc
67f603fdebd72824438567b4
8 avril 2025
8 avril 2025
Rappel des faits et de la procédure : La SARL dix neuf soixante neuf (la société 19/69) a confié à la SELAS Gout [K] avocats associés (la société Gout), avocat au barreau de Brive, la défense de ses
Source officielleChambre 4-5
5fdacacda53fd05cff9c75c8
23 mai 2019
23 mai 2019
*condamné la SARL GOLD PROPERTIES a payé à Mme N... la somme de 3625 euros au titre de l'indemnité de préavis, *condamné la SARL GOLD PROPERTIES au paiement de la somme de 700 euros au titre de l'article
Source officielleChambre Premier Président
SASU GOLD CONCEPT DESIGN MATERIAUX ET CONSTRUCTIONSc/SCI PINSIM
627f48ed551627057d32e10a
11 mai 2022
11 mai 2022
La société Gold concept a relevé appel. 3.
Source officielle1ère Chambre
64364c9829c3df04f589a439
11 avril 2023
11 avril 2023
société Artalep et composition du capital de cette dernière ' bilan de la société Finaréa Gold au 30 juin 2010 ' rapport du président de la société Finaréa Gold du 14 octobre 2009 à l'AG des actionnaires
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00533_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
dans un délai d'un mois et a mis à la charge de la commune de Gordes une somme de 1 500 euros à verser à M.
Source officielle6ème Chambre
69d89b56cdc6046d47bc8797
9 avril 2026
9 avril 2026
GOLD CONSEIL Anciennement NEUF DENTAIRE, représentée par son représentant légal.
Source officielle4e Chambre A
616361c9c983b818eb76d245
25 mars 2011
25 mars 2011
LA GOUTTE, - condamner solidairement les consorts [W] à verser à la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Georges Xc/SCP GOUT - DIAS
6253c8e3bd3db21cbdd868a0
1 avril 2003
1 avril 2003
La SCP GOUT-DIAS fait remettre à l'audience un dossier composé de trois cotes comportant des pièces.
Source officielleChambre 2 A
64379d9f9477fe04f5cc63ab
12 avril 2023
12 avril 2023
à la société Gold.
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