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3 463 résultats pour « Edouard DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93069

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

I. 34 EDOUARD VAILLANT échappe à l'appréciation du conseiller de la mise en état.

Source officielle

Page 2 sur 174

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

627a017cdd6bd9057dc56d46

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Sylvie MOLLE ARRÊT : -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f99

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Edouard X... né le 02 Octobre 1971 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6905d50c18ad6c6cb289712c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Chambre 1-11 HO ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE 2025 N° 2025/00112 Rôle N° RG 25/00112 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPGFJ [K] [L] C/ MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER EDOUARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S

6253ca4bbd3db21cbdd8a971

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

X...) ; 3o) Sur l'action récursoire d'Edouard X... et de la MAF : Attendu qu'à titre subsidiaire, Edouard X... et la MAF demandent à la Cour de condamner la S.N.C.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6708bfff445a086e2bcedaf1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

11, Chambre 1-11 HO ORDONNANCE DU 08 OCTOBRE 2024 N° 2024/134 Rôle N° RG 24/00134 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNYQK [E] [N] C/ MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER EDOUARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a13

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

DE L'HOSPITALISATION No RG : 15/ 03841 No MINUTE : 15/ 46 Appel de l'ordonnance rendue le 23 Octobre 2015 par le Juge des libertés et de la détention de COUTANCES APPELANT : Monsieur Edouard

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7F-MF3K S.A.R.L. ETBA THOMAS S.A. EUROMAFc/ALLIANZ FRANCE

642e63a3826f3a04f52167a1

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[R] étaient sous-traitants de la société Soares Edouard & Fils.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912c3

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Eric X... ... 31240 ST JEAN Comparant DÉFENDEUR Maître Edouard Z... ... 31000 TOULOUSE Comparant DÉBATS : A l'audience publique du 12 Février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a088

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 23 Octobre 2007 AFFAIRE N : 06 / 01210 Edouard X..., Maria Y... veuve X... / Jacques X..., Jean-Louis X...

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CA

2 e chambre civile

68d38014ea0d19a4905f1c51

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

civile Affaire n° N° RG 23/00829 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GG3U [H] [X] Représenté par Me Charles eloi MERGER, avocat au barreau de HAUTE-MARNE C/ [C] [X] [K] [X] épouse [P] Représentée par Me Edouard

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CA

Avis

CADA:20160874

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er mars 2016, à la suite du refus opposé par le Directeur de la Clinique Médicale et Pédagogique Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4b9

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

Edouard X..., M. Armand X..., M. Laurent X..., Mme Michèle X..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e18

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Edouard et Madame X...

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6035312f253bc35b8a0b94de

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241, avocat postulant Assistée de Me Philippe CAVARROC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0298, avocat plaidant INTIMÉE SAS SOCIÉTÉ DE L'HÔTEL EDOUARD

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CA

Chambre Commerciale

67f0bc638f7cbd382f4d31c5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

2021 rendu par le Tribunal de Commerce de PARIS, [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me Charles-Edouard

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6708c04f445a086e2bcee04b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

THÉÂTRE EDOUARD VII [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Sophie SCHLUPP, avocat au barreau de PARIS, toque : K0061 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

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CA

1ère Chambre civile

653a0657d0451e8318d0e94f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Elle fait également état d'une confusion avec la société Édouard Denis participations, signataire du protocole transactionnel. 4.  

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE03204_20240222

Admin. Appel

22 février 2024

22 février 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une demande enregistrée sous le n° 1807816, le syndicat des copropriétaires du 9 rue Edouard Charton à Versailles a demandé au tribunal

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2bc1a5f0a71dc3c9143

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

EDOUARD ET FILS agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me John Sylvanus DAGNON, avocat au barreau

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