Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 1
5fddc487a707c86a1eafdc0c
30 mars 2018
30 mars 2018
Pierre COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Philippe D... : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Renaud E... : CONSEILLER Muriel J...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897e1
23 avril 2007
23 avril 2007
, constitue une pièce confidentielle qui n'apporterait pas d'élément utile aux débats.
Source officielle17e chambre
63bfb3a95e2fbe7c90043b0d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[Z] en présence des conclusions et pièces de première instance de la société Fiabila Services annexées aux présentes.
Source officielleChambre sociale
67456430558738a4fcd8b493
2 avril 2024
2 avril 2024
[F] pour escroquerie (pièce n°142).
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
652f7930b053208318995bdb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00441 N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJYO-11 S.A.S DENIS Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Source officielleChambre 1-8
6312eeff2e6a8e4f13ca6190
3 août 2022
3 août 2022
[U] [V] Représenté par Me Jessica CHATONNIER-FERRA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Représenté par Me Richard CAILLAUD, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Mme [G] [X] Représentée par Me Jessica
Source officielle1ère chambre
62c7cac6cb8dca058e3e7d82
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il était proposé le remplacement des pièces défectueuses suivantes: BMS actif 24 V pour batterie et jauge batterie lithium.
Source officielle1ère chambre
63c10950bf9fd47c90a13b4f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
17 février 2022 RG:21/00134 CRCAM DU LANGUEDOC C/ SCP GERARD BOUISSINET-LIONEL SERRES Grosse délivrée le 12/01/2023 à Me Stéphane GOUIN à Me Georges POMIES RICHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd8867d
4 juillet 2006
4 juillet 2006
Z... par sa tutrice Madame Hélène X... né le 10 Avril 1957 à PARIS 1 rue Léon Wirtzler 92330 SCEAUX représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP PREZIOSI & CECCALDI, avocats
Source officielleJurid. Premier Président
63cf8480a6687f7c904cba87
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Garage Richard Drevet (Drevet) un ensemble de bâtiments situé [Adresse 2].
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43bd
11 avril 2024
11 avril 2024
[Localité 6] prise en la personne du représentant légal en exercice de son établissement secondaire domicilié es-qualité au siège sis [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Georges Pomies Richaud
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6440d820e704a005d1ed70e5
19 avril 2023
19 avril 2023
MALKA de la SELARL RICHARD MALKA, avocat au barreau de PARIS, toque : C593, avocat postulant Assisté de Maître Richard MALKA, avocat au barreau de PARIS, toque : C593, substitué par Maître Marine VIEGAS
Source officielle1ère chambre
63ca42e39066fd7c90fc267a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
EXPRO, JCP DE PRIVAS 17 décembre 2021 RG :21/00829 [E]-[D] C/ [C] [V] Grosse délivrée le 19/01/2023 à Me Georges POMIES RICHAUD à Me Olivier MARTEL COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960b
12 juin 2007
12 juin 2007
né le 08 Mars 1967 à AUBENAS (07200) ... 07700 BOURG ST ANDEOL représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP RIBEYRE D'ABRIGEON-VESSON, avocats au barreau de PRIVAS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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11 avril 2023
11 avril 2023
Mme Françoise LEROY-RICHARD, Conseillère, et Mme Cybèle VANNIER, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleRétentions
65434b370147228318b91479
30 octobre 2023
30 octobre 2023
rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio-conférence à la demande de Monsieur le Préfet de l'Hérault et assisté de Maître Julie RICHARD
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03038_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
C B pour la rénovation d'une fermeture de balcon au 2ème étage, versant rue, d'un local d'habitation sis 48, boulevard Richard Lenoir dans le XIème arrondissement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e02
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Sémard84200 CARPENTRASreprésenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la CourMadame Christiane BOREL épouse Y... le 06 Décembre 1938 à NEUFCHATEL (SUISSE)211 Avenue Pierre Sémard84200 CARPENTRASreprésentée
Source officielle2e Chambre
60365e7bcdbdf4beb9d88851
5 novembre 2015
5 novembre 2015
qualité de liquidateur de la SARL MANI, demeurant [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Jean-luc RICHARD de la SELARL RICHARD & ASSOCIES AVOCATS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Patrice
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86689
5 novembre 2002
5 novembre 2002
(MJB/EM) opposant : APPELANTE LA SARL X... représentée par son gérant en exercice , Monsieur Dominique X..., dont le siège social est LA CONTAMINE - 73600 SAINT MARCEL représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD
Source officiellePage 17 sur 313