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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce68

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

ABRISUD SCCOTM CHAPUS suivant contrat à durée indéterminée, en qualité de livreur monteur poseur.

Source officielle

Page 16 sur 41

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE PODEUR ANTHONY

SIREN 939899134Greffe du Tribunal de Commerce de brest

30/06/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE PODEUR

SIREN 388475972Greffe du Tribunal de Commerce de brest

04/05/2026

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Radiations

PODEUR, Romain, Benjamin

SIREN 913927760Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

17/04/2026

Voir →

Créations

PODEUR, David, Alexandre

SIREN 844540609Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

12/04/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DE CHIRURGIEN-DENTISTE DU DOCTEUR PODEUR

SIREN 814946414Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

24/03/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e554

Appel

23 novembre 2010

23 novembre 2010

pour disposer des marges utiles pour une pose à livre ouvert ; attendu que l'expert mentionne les mesures des plaques de longueur insuffisante, ce qui explique la difficulté à laquelle s'est heurté le poseur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e797

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

(le vendeur et poseur de la cuisine) non seulement n'est pas régulière en la forme, mais fait en outre apparaître que le meuble n'a été reçu par le "cuisiniste" que début Mai 2009 (étant rappelé que la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93777

Appel

21 novembre 2016

21 novembre 2016

expose qu'il est intervenu sur le chantier litigieux à la demande de son employeur en sa qualité d'artisan pour prêter main forte à l'équipe en place et qu'il a oeuvré en tant que monteur d'échafaudage, poseur

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00075_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

de quatre années, de son mariage au mois de juin 2021 avec une ressortissante algérienne, titulaire d'une carte de résident de dix ans, ainsi que d'une promesse d'embauche en qualité de technicien poseur

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01972_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

A est titulaire d'une promesse d'embauche en qualité de poseur de panneaux solaires et que son épouse est investie dans diverses actions bénévoles et ateliers, le refus de titre de séjour qui lui a été

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04649_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Par ailleurs, en établissant avoir travaillé, notamment, comme " plombier " entre 2013 et 2014, puis comme " électricien " en 2017 et, enfin, comme " poseur de parquets " à compter du 3 juin 2021, l'intéressé

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE02013_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

n’apporte aucun élément relatif à ses conditions d’entrée en France, établit, par les pièces qu’il produit, qu’il a travaillé, du 25 avril 2022 à la fin du mois de décembre 2023, en qualité d’aide poseur

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e8ddcdc6046d470ce9e2

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Généralement non poreux, ce type de sol peut néanmoins être considéré comme poreux et cette porosité peut influencer la résistance et l'entretien des revêtements.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69ef202fcdc6046d47b0688f

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[P] [C] en qualité de poseur en menuiserie suivant contrat de travail à durée déterminée du 4 septembre 2018. Le 20 mars 2019, le salarié a bénéficié d'un engagement à durée indéterminée.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63c10935bf9fd47c90a13aed

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

PRÉTENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES Monsieur [X] [W] a été engagé sous contrat de travail à durée indéterminée, par la société S.A.S [G] VENTILATION à compter du 15 décembre 1997 en qualité de « poseur

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6431062128558704f52e68b3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

d'assurance de la société Opale Rénovation (Pièce 2/3) précise « Nous soussignés, attestons que EURL Opale Rénovation qui exécute des travaux de bâtiment dans le cadres des activités suivantes : MENUISIER POSEUR

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62f5ed7c6cb05105d4b7e645

Appel

11 août 2022

11 août 2022

rechercher la ou les causes de ces désordres, et dire si elles sont imputables à un défaut de conception, de la responsabilité du fabricant, à un défaut d'exécution, de la responsabilité du vendeur poseur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225b7bcdc6046d4737f094

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

le 28 septembre 2020 à son adresse mail personnelle, auquel étaient attachées six pièces jointes, dénommées comme suit : 'fiche découverte', 'page couverture dossiers clients', 'dossier livreur et poseur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63119dd86f0d304f138e5f93

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[T] [P] a été engagé le 4 mai 2015 par la société Allo Assistance Pare Brise (la société AAPB) en qualité de poseur de pare-brise.

Source officielle
CA

5e Chambre

626248b1b1a50c277d4c5db0

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[X] [J] est salarié de la société [5] (la société) depuis le 1er mars 1993 en qualité de poseur de canalisations. Le 28 novembre 2013, M. 

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

695cb5d275782d5f06ef9f4b

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[D] indique qu'il disposait d'une promesse d'embauche de la part de la société [3] pour un emploi de poseur de menuiserie à temps complet signée le 19 février 2024.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df84e0d41e0057d43e376

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[A] (le salarié) a été engagé le 2 juin 2009 par contrat à durée indéterminée en qualité de poseur par la société menuiserie technique moderne (MTM) (l'employeur).

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d8859ecdc6046d47b9da92

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Greffière, lors des débats et de la mise à disposition : Madame Mélissa ESCARPIT, .EXPOSÉ DU LITIGE Employé par la S.A.S. [1] (la société) en qualité de cadre mécanicien poseur

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6969f3cccdc6046d477edd27

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[J] [D], alors salarié de la société [11], en son établissement de [Localité 12] le cadre d'un contrat de mission en qualité de 'poseur VF" , a été mis à disposition de la société [10], entreprise utilisatrice

Source officielle