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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2eb
24 juillet 2002
24 juillet 2002
en des énonciations auxquelles la Cour se réfère expressement ; L'appelant conclut à la réformation de la décision entreprise ; Il demande à la Cour : 1) de constater que le détournement opéré par Bernard
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00455_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
L'EHPAD Bernard Lesgourgues a interjeté appel de ce jugement et a demandé à la cour de surseoir à son exécution, et M.
Source officielleChambre 3-4
631ad89a39cffb4f136742ae
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La SAS Holding Bernard Mireille Mariotti (HB2M) en a relevé appel par déclaration du 2 juillet 2019.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696a1855cdc6046d47821425
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Les dépens seront laissés à la charge de la société Bernard & Co, partie succombante.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4f
28 mai 2008
28 mai 2008
En effet il n'était pas le seul à détenir les clés de sa maison (cf pièce 21 de Bernard X...).
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d818
28 février 2011
28 février 2011
Bernard Marcel Y...
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00538_20240208
8 février 2024
8 février 2024
D É C I D E : Article 1er : La requête présentée par la société Bernard Le Pape est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfaf
20 janvier 2009
20 janvier 2009
A..., avouéés à la Cour assistéé de Me Jean B..., avocat au barreau D'AVIGNON INTIME : Maî tre Bernard Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e03a
31 mai 2011
31 mai 2011
RG N : 10/ 01694 AFFAIRE : Bernard X... C/ Jean Pierre Y...
Source officielle2ème Chambre
69674a0bcdc6046d473b44e2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Invoquant le défaut de qualité à agir de la société Le Berre-Bernard et la nullité de la saisie-attribution, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90421
20 mars 2013
20 mars 2013
En l'espèce, les déclarations de Bernard Y...et celles de Pierre X...sont contradictoires.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a7
15 septembre 2008
15 septembre 2008
du : 15 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 01695 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 10 Avril 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b251
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Monsieur Bernard Y..., né en 1946, a été salarié de la société ARNO DUNKERQUE du 15 juin 1970 au 15 janvier 1997 en qualité d' ajusteur tourneur.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01459_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il y a lieu de mettre à la charge de la SCEA Greffier Claude et Bernard la somme de 1 500 euros à verser à FranceAgriMer au titre des mêmes dispositions.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01393_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Il a condamné la commune de Menthon-Saint-Bernard à verser à M. F la somme de 1 454 704 euros.
Source officielle8ème chambre
650d309e71dfcd8318200f7c
6 septembre 2023
6 septembre 2023
CAMPENON BERNARD CENTRE EST C/ S.A.S.U.
Source officielleChambre commerciale
642fb675cece1704f57476ee
6 avril 2023
6 avril 2023
[I] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Justin BERNARD de la SELARL PORTAILL - BERNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c88
23 juin 2017
23 juin 2017
PARIS, toque : K0148 Assistée sur l'audience par Me Jean MAUVENU de la SCP SUR MAUVENU ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0319 DÉFENDEUR À L'OMISSION DE STATUER SASU CAMPENON BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860c8
11 avril 2002
11 avril 2002
C/ Bernard LE Y...
Source officielle9e Chambre B
603609578a953f6e3331324a
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Le liquidateur judiciaire de l'employeur a appelé en garantie la société BERNARD KRIEF INSTITUTIONNEL.
Source officiellePage 16 sur 787