Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96c
15 mars 2011
15 mars 2011
. ******* EXPOSE DU LITIGE Monsieur Loïc Y...a été embauché par la Société Armoricaine de Canalisations comme aide-poseur selon contrat à durée déterminée du 1er février 2005 au 29 juillet 2005
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f0d
20 février 2018
20 février 2018
est marquée par une astérisque qui renvoie au paragraphe suivant : "Pour des raisons de commodité et de langue, le client autorise l'Eurl Msm Ossature Bois à faire les transactions entre les artisans poseurs
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00974_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
fondement de la surface exploitée et sans prise en compte du coefficient correcteur prévu par le schéma directeur régional des exploitations agricoles pour les élevages de poulets de chair et de poules pondeuses
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f5
31 mars 2015
31 mars 2015
de nationalité Française né le 08 Novembre 1967 à Limoges Profession : Ouvrier poseur, demeurant...-87410 Le Palais sur Vienne représenté par Me NGUYEN, avocat au barreau de LIMOGES Nathalie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f646
20 janvier 2012
20 janvier 2012
Toutefois, le démontage des durites a révélé une structure poreuse sur les parois internes. L'examen visuel extérieur de celles-ci ne pouvait pas permettre au mécanicien de constater cette anomalie.
Source officielleChambre de la Proximité
6349007e63d497adffda4312
13 octobre 2022
13 octobre 2022
remboursement à hauteur de la somme de 3 577,73 euros au titre du remplacement d'une porte-fenêtre dont elle soutient qu'elle a été endommagée par l'urine d'un animal qui a rendu le bois et les joints poreux
Source officielleChambre Sociale
6350e51842150aadff23dd32
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[N] [F] au titre d'un accident survenu le 18 avril 2018 décrit comme suit : 'd'après les dires de la victime, cette dernière aurait manipulé des charges dans le cadre de son poste de poseur de voies à
Source officielleChambre sociale
6364bb83e405357f749ea9a8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[S] (le salarié) a été engagé par contrat à durée déterminée du 15 janvier au 24 décembre 2018 en qualité de poseur de menuiseries par la société Menuiserie Pacotte et Mignotte (l'employeur), laquelle
Source officielle5e Chambre
633fc3b7e633183e2ee17d81
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Dévi POUNIANDY, EXPOSÉ DU LITIGE Employé par la société [7] (la société) en qualité de poseur
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69fc3009cdc6046d47e42889
6 mai 2026
6 mai 2026
présence du magistrat de la mise en état, de M [N] expert, de Mme [T] assistée de son conseil, de M [U] gérant de la SASU EGERY CUISINE RAISON HOME, assisté de M BERTRAND conseiller technique, et de M [L] poseur
Source officielle1ère chambre sociale
6438f235a942a604f5e93397
13 avril 2023
13 avril 2023
[D], poseur, atteste que M.
Source officielleChambre 4-8
62760c4a593736057d78a906
6 mai 2022
6 mai 2022
[R] [M], né le 28 mai 1984, poseur d'aluminium au moment des faits, a été victime d'un accident du travail.
Source officielleChambre Sociale
696b6316cdc6046d47a193c7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[P] [R] a été embauché en qualité de poseur à compter du 2 mars 2015 par la SA [7], professionnelle du bâtiment, selon un contrat à durée indéterminée.
Source officielle2ème Chambre
661f660b2313f20008a52735
16 avril 2024
16 avril 2024
[L] [U], en qualité de poseur, et, dans le cadre d'une action directe, la garantie de la société Normabaie production, en qualité de fabricant, en application des articles 1641 et suivants du code civil
Source officielle1ère chambre civile A
669a022abf9da27f384b0f33
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[N] (poseur de carrelage). Les assureurs de la société Tradi chape sont intervenus à l'instance.
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
67820920fa7a008e5409f2b0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Concernant la perte de salaire, les pièces versées aux débats établissent que le requérant travaillait de façon régulière en intérim en qualité de poseur de canalisation.
Source officielle3e chambre civile
6a192a0fcdc6046d475464c1
28 mai 2026
28 mai 2026
Nous avons indiqué que le mur était très poreux dans sa réalisation et que les poussées de terres qui sont en général amenées par les excès d'eau (rendant fluant le terrain) peuvent être dans le cas précis
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6036ffc46537959a9ac22c98
26 juin 2015
26 juin 2015
[Q] a été engagé par la société CHARMITA en qualité d'installateur poseur. La société CHARMITA a pour activité la pose de cuisines et de salles de bain.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869d3
10 avril 2003
10 avril 2003
De plus, selon l'expert, en concevant sur ce pignon exposé au vent et à la pluie un simple rejointoiement d'une vieille maçonnerie avec des pierres plus ou moins poreuses non taillées à cet effet et donc
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bded
26 mars 2008
26 mars 2008
sur les informations dont vous avez connaissance du fait de votre situation dans l'entreprise alors que par vos fonctions, vous êtes le seul à être en contact quotidiennement avec les magasins, les poseurs
Source officiellePage 15 sur 41