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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
6870a4b705f84751fcf0f581
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Intimées Me [F] [T] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du code de procédure civile) Nous, Carole DAUX-HARAND, conseiller de la mise en état, assistée de Natacha
Source officielleChambre 1-7
687b2a28e24ceec1d00d9032
18 juillet 2025
18 juillet 2025
SOGEFINANCEMENT Intimée ORDONNANCE D' IRRECEVABILITE Nous, Carole DAUX-HARAND, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Natacha BARBE, greffier.
Source officielleChambre 1-7
6791e0061c87724b5e69da0f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [F] [E] Représentant : Me Arnaud BILLIOTTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Nous, Carole DAUX-HARAND , magistrat de la mise en état, assistée de Natacha
Source officielleChambre 4-4
680b1db22c124f4fd8d67316
24 avril 2025
24 avril 2025
Professionnelle des Adultes, prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIME Nous, Natacha
Source officielleChambre 4-4
680b1db62c124f4fd8d67348
24 avril 2025
24 avril 2025
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Blandine DAVID, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Nous, Natacha
Source officielleChambre 1-7
680c6be18eda960fba78b303
25 avril 2025
25 avril 2025
Représentant : Me Julie ROUILLIER de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha
Source officielleChambre 1-7
680c6be28eda960fba78b307
25 avril 2025
25 avril 2025
] [S] Représentant : Me Jean-jacques DEGRYSE de la SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO, avocat au barreau de TOULON Intimée Nous ,Carole DAUX-HARAND , magistrat de la mise en état, assistée de Natacha
Source officielleChambre 1-7
660f94e1a40f8b0008cb716d
4 avril 2024
4 avril 2024
DBVB-V-B7G-BJ227 Ordonnance n° 2024/M66 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix- en- Provence, assistée de Natacha
Source officielleChambre 1-1
6a17d8fccdc6046d473199ea
27 mai 2026
27 mai 2026
Représentant : Me Anne hélène REDE-TORT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b13
7 octobre 2014
7 octobre 2014
La Goultière 10 rue Lavoisier 35220 CHATEAUBOURG non comparante-représentée par Maître Philippe OLIVE, avocat au barreau de RENNES INTIME : Madame Natacha X... ... 53970 L'HUISSERIE
Source officielleChambre 4-4
63ca42409066fd7c90fc2349
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielleChambre civile 1-7
696f25a7cdc6046d47f40869
16 janvier 2026
16 janvier 2026
de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Anne REBOULEAU, Greffière placée lors des débats, et de Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
696f25aacdc6046d47f408c5
16 janvier 2026
16 janvier 2026
afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Anne REBOULEAU, Greffière placée à l'audience et de Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
696f27f5cdc6046d47f42cff
16 janvier 2026
16 janvier 2026
les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Anne REBOULEAU, Greffière placée lors des débats et de Madame BOURGUEIL Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
6969e2c7cdc6046d477d7a5f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
premier président pour statuer en matière de contestations d'honoraires et de débours relatifs à la profession d'avocat ; vu les articles 176 et 178 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assistée de Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
687b268430e6dd8e1529bd45
18 juillet 2025
18 juillet 2025
cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de monsieur le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assisté de Madame Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
67ee176251255e24994fc385
2 avril 2025
2 avril 2025
à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de monsieur le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assisté de Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f40a
3 avril 2012
3 avril 2012
... 95300 PONTOISE Monsieur Sébastien X... agissant tant en son nom propre qu'en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Noémie et Matthias X... ... 92320 CHATILLON Madame Natacha
Source officielleChambre 1-7
695e3e5a75782d5f06119e4e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
personne morale le 21/05/2025 Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Carole DAUX HARAND, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Natacha
Source officielle1re chambre 1re section
6440d861e704a005d1ed724a
19 avril 2023
19 avril 2023
Versailles, le 19 avril 2023 Natacha Bourgueil, Gaële Francois-Hary Greffier, Présidente,
Source officiellePage 14 sur 165
BENJAMIN, Caryl, Natasha
27/08/2026
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NATASHANEL
21/08/2026
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OSBORNE, Natasha, Amelia, WALKER
26/07/2026
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BUMMA, Natasha
22/07/2026
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NATASHA
19/07/2026
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