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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116a
20 février 2014
20 février 2014
Il mentionne : « Entorse du genou droit » Arrêt de travail jusqu'au 11 septembre 2006. La Caisse a décidé une prise en charge d'emblée le 26 septembre 2006.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f9552b5afe5adfff28962
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Le certificat médical initial mentionne «'chute au travail, a glissé, entorse genou gauche : glace, repos, attelle + prévoir IRM'».
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad35
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par décision du 23 mars 2021, la caisse a fixé à 12 % son taux d'incapacité permanente partielle pour un « syndrome douloureux chronique du genou droit et perte de dents ».
Source officielleChambre Sociale
644b63dac51457d0f882de96
25 avril 2023
25 avril 2023
[R] a présenté un traumatisme du genou gauche, un hématome sur face médiale du genou, ainsi qu'une jambe droite en voie de collection.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6788a22ab815c30a4df70b58
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de dérobement du genou'.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92da2
21 janvier 2016
21 janvier 2016
gauche " ; Que le certificat médical initial a diagnostiqué un épanchement intra-articulaire et sous quadricipal du genou gauche ; que monsieur X...a été déclaré consolidé le 1er août 2011 avec un
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00482_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
causant un nouveau choc au genou droit.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00351_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Le 1er juillet 2017, alors qu'elle était alors à l'Ile aux Moines dans le Morbihan, Mme A s'est fracturée la jambe gauche au niveau du genou.
Source officielleChambre Sociale
6868b284f73c18b33b338c23
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Selon la salariée, elle serait tombée lors d'une descente du camion et ce serait fait une entorse au genou.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a548
14 mars 2007
14 mars 2007
MENAGERES DE TOURNAN prise en la personne de ses représentants légaux ... 77220 PRESLES EN BRIE représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Anne DE SAINT GENOIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d41823e6dd0f8bf8152
21 avril 2023
21 avril 2023
- scintigraphie : 06/11/2014 ; des épanchements répétitifs et des douleurs : 21/01/2016 ; prothèse totale genou droit et mobilisation genou : 05/2016 ; kinésithérapie intensive ; récidive d'algo-neuro-dystrophie
Source officielle5e chambre Pole social
69735fc7cdc6046d4769556d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[W] [O] à 7% pour des 'douleurs du poignet gauche chez un droitier et du genou droit sans limitation fonctionnelle objectivable'.
Source officielle10e Chambre
5fdc638001e3c58762207d27
29 novembre 2018
29 novembre 2018
totale du genou.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b8e633183e2ee177cc
3 octobre 2022
3 octobre 2022
[K] [M] bien fondé à bénéficier pour le genou gauche d'un taux d'incapacité de 10% avec toutes conséquences de droit, A titre subsidiaire, - ordonner une expertise médicale pour déterminer la réalité
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d894cdc6046d477bdf4a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le certificat médical initial du 6 février 2015 fait état d'une 'probable lésion post-traumatique LCA genou gauche'.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00032_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Par une demande enregistrée le 9 août 1996, il a sollicité une pension militaire d'invalidité correspondant à des gonalgies du genou droit.
Source officielleAvis
CADA:20165551
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Genis-des-Fontaines
Source officielle5e chambre Pole social
66ff85bfa4ff9ec259c097b2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le 18 mai 2021 par le docteur [B] [D] fait état d'une 'entorse genou gauche'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67947fd18ab253a8400fb205
24 janvier 2025
24 janvier 2025
S'agissant du siège et de la nature des lésions, il était indiqué : « main gauche + genou droit » et « douleur + hématomes ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f4178
23 octobre 2025
23 octobre 2025
aggravant l'instabilité à la marche au niveau du genou gauche' et des 'séquelles de fracture jambe droite'.
Source officiellePage 12 sur 153