Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
644cb51e56c9f0d0f8b6f179
27 avril 2023
27 avril 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 décembre 2022, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère qui a fait rapport assistée de Alice RICHET, Greffière, a entendu
Source officielleChambre Commerciale
696106d8cdc6046d47bf917f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 3] INTIMEE Nous,Mme FIGUET, Présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Mme RICHET
Source officielleChambre Commerciale
678b4536fc3c89482d4f2040
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GRENOBLE en date du 24 mai 2024, enregistrée sous le n° 2022J00044, suivant déclaration d'appel du 09 août 2024 Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
6868b5189508abe85120460c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 1] INTIMEES Nous, Marie-Pierre FIGUET, présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
6868b5199508abe85120460e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me David HERPIN, avocat au barreau de VALENCE INTIME Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, assistée de Alice RICHET, Greffière Vu la procédure
Source officielleChambre Commerciale
6879d85465b5a3ab8ca54e3f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
], en date du 26 février 2025, enregistrée sous le n° 2024JC4316, suivant déclaration d'appel du 20 Mars 2025 Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
6793332932b173f45a7c8db1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
FRANCAISE DE MAISONS INDIVI-DUELLES - SFMI [Adresse 5] [Localité 4] non représentée, INTIMEES Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
6793332932b173f45a7c8db3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] non représentée, INTIMEES Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a6
30 mai 2012
30 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleChambre Commerciale
69737a11cdc6046d476bad41
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière.
Source officielleChambre Commerciale
6610e5e474ef9f00086f64f8
4 avril 2024
4 avril 2024
substitué par Me VOLOZAN, avocat au barreau de GRENOBLE, A l'audience sur incident du 08 mars 2024, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0a
23 février 2017
23 février 2017
Commune VILLE DE CANNES Grosse délivrée le : à : Me FICI Me EGLIE-RICHTERS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président
Source officielleChambre Commerciale
5fca657aa280944e493f981f
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 17 Septembre 2020, Mme Patricia Gonzalez, Président, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffier, a entendu les avocats en
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f866
6 juin 2012
6 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8c63d497adffda4043
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions des articles
Source officielleChambre Commerciale
644cb51d56c9f0d0f8b6f177
27 avril 2023
27 avril 2023
Elle souligne que le mandataire judiciaire conclut également à l'admission des créances.
Source officielleChambre Commerciale
6868b51a9508abe851204626
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BRUNO, Conseiller, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions des articles 805
Source officielleChambre Commerciale
6793332a32b173f45a7c8dc3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière. DÉBATS : A l'audience publique du 21 novembre 2024, M.
Source officielleChambre Commerciale
6708c021445a086e2bcedcf9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de VIENNE,en date du 21 mars 2024, enregistrée sous le n° 23/01552, suivant déclaration d'appel du 13 mai 2024 Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
66ff85aaa4ff9ec259c0965f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officiellePage 12 sur 10305