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14 686 résultats pour « RENAUD Philippe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89078

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

DÉCISION Rendue après en avoir délibéré conformément à la loi. En la forme les appels exercés les 21 et 22 mars 2005 par le prévenu Philippe DE Z...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da4d

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président de Chambre Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Monsieur Philippe DE GUARDIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b2f

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Philippe Louis André X... C/ Mme Elisabeth X...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee8b

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 29/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 00314 Jugement (No 10/ 2792) rendu le 17 Novembre 2010

Source officielle
CA

Chambre civile

6a0ea123cdc6046d47669fc5

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

L'ordonnance de clôture a été rendue le 03 décembre 2025.

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CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5e7

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre B ARRÊT DU 24 Janvier 2008 (no , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/01119 Décision déférée à la Cour : jugement rendu

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CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b83

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

M JEAN-PHILIPPE X... a interjeté appel de ce jugement.

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CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f831

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

Philippe X..., rendu conforme au présent arrêt.

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6684eab7a0de54ff609f7c38

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd9191c

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

EXPOSE DU LITIGE Monsieur Philippe X... a été engagé par la SA TRANSPORTS KOCH le 3 mai 1999 en qualité de chauffeur poids lourd.

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CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a331

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Y... ; PAR CES MOTIFS, LA COUR : Infirme le jugement rendu le 19 décembre 2006 par le conseil de prud'hommes de CASTRES sauf en ce qu'il a débouté Philippe Y... de ses demandes au titre des

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CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3e3

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

L'arrêt a été rendu le 16 Janvier 2008.

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CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92427

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

RG N : 14/ 01041 AFFAIRE : Philippe Jacques Michel X... C/ Nora Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92034

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Philippe X....

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CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a238

Appel

18 décembre 2006

18 décembre 2006

Philippe Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc0a

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

DECISION Vu le jugement rendu le 23 septembre 2005 par le Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de SOISSONS qui a : - débouté Monsieur Philippe Y... de l'ensemble de ses demandes, - condamné Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c42

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Monsieur Philippe G... ... 86240 LIGUGE Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur Pascal H...

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CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937cf

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

C/ Maître Philip Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a61

Appel

20 juin 2016

20 juin 2016

La cour expose maintenant les prétentions des parties au regard des dernières écritures recevables dans les débats.

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CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 21 février 2007c/Philippe X

6253ca0dbd3db21cbdd89ec0

Appel

5 février 2008

5 février 2008

C. - MOTIVATION Philippe X..., assisté de son avocat, sollicite, par voie de conclusions, sa relaxe.

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