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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
64acf3f603c09105db6c0590
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Le support de la boite de vitesses du rotor est cassé (...). Nous constatons de très fortes vibrations de la machine à ce niveau (...).
Source officielle2ème CH - Section 1
652e261b92ba0983187684d9
16 octobre 2023
16 octobre 2023
[Z] [L] [V], représentant : Me Véronique ROLFO, avocat au barreau de TARBES INTIMEES Mme [X] [T] épouse [W], représentant : Me Geneviève FOURNIER-MOULIN, avocat au barreau de TARBES, Mme [M] [T],
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6971de2dcdc6046d4736fd12
21 janvier 2026
21 janvier 2026
barreau de PARIS, toque : E1288 c/ [L] [D], représenté par Me [P], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 188 N° RG 22/09233 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGTY7 ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE
Source officielleChambre 3-2
669a018cbf9da27f384b0ce6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[V]-LES MANDATAIRES Représentée par Maître [E] [V], désignée en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL LE SOCRATE Représentant : Me [G], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCI FINANCIERE ROSSO
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 8] CHAMBRE 1 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 14 Janvier 2025 Décision Au fond, origine Institut National de la Propriété Industrielle de [Localité 7],
Source officielleChambre 1-8
686dfcbf2abc72c5727a038d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DELIMMO Président: DEL ROSSO [F] Intimée Me [Y] [M] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise en état, assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d650
2 février 2011
2 février 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 02 Février 2011 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK, décision attaquée en date du 19 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df53
19 mai 2011
19 mai 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 19 Mai 2011 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER, décision attaquée en date du 26
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
653b5990502b828318c4e53f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[Localité 7] HABITAT-OPH [Adresse 3] [Localité 5] N° SIRET : 344 810 582 5 Représentée par Me Stéphane LEVILDIER de l'AARPI LGAvocats, Association d'Avocats à Responsabilité Profession nelle Individuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b38f
8 février 2007
8 février 2007
exploitée en nom personnel par Madame X... ainsi que par Monsieur Y..., utilise cette marque par le biais de différents sites internet tels que < azurvilla. net >, < azurvilla. org >, < azurvilla. levillage
Source officielleChambre Sociale
687733017032dd17d194bb7d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de fleurs (environ 2 m de haut)'; - nature de l'accident': la victime tenait un premier roll avec sa main droite et de sa main gauche, remettait les fleurs à l'intérieur.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00632_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
En outre, si depuis le centre-bourg, le photomontage n°10.1 révèle une covisibilité entre l'église et les rotors des éoliennes FLB4, FLB5 et FLB6, elle ne porte que sur une partie des rotors qui sont,
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01503_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure antérieure contentieuse : La commune de Thieux, l'association du regroupement des organismes de sauvegarde de l'Oise (ROSO), M. C B, M. A L, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60355636badbf67eea4c8ebe
11 mai 2016
11 mai 2016
FAITS ET PROCÉDURE La société anonyme Boulangerie Tradition Biotechnologie (BTB) est une société qui a développé un process innovant de fabrication de pains traditionnels et spéciaux au levain naturel
Source officielle1ère Chambre
696131cacdc6046d47c3b509
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 4] 1ère Chambre ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE RG N° : N° RG 22/01932 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HD7A Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6528df34aaebb88318fda506
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 8] CHAMBRE 1 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 12 Octobre 2023 Ordonnance Référé, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63c105dabf9fd47c90a13850
9 janvier 2023
9 janvier 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 7] TROISIEME CHAMBRE ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 09 Janvier 2023 n° : 23/19 Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63d4ccc592a57405de331675
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 3] CHAMBRE 2 SECTION 1 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 26 JANVIER 2023 Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 3-4
66274ef0c1c6ed00087b3c55
22 avril 2024
22 avril 2024
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 23/15928 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMK5K Chambre 3-4 Ordonnance n° 2024/M103 Affaire : Mme [H] [U] Représentant : Me Mathieu LE ROLLE
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
67ef6e2147c7caf29d4c4f83
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 6] TROISIEME CHAMBRE ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 03 Avril 2025 Minute n°25/160 Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE, décision
Source officiellePage 11 sur 53