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249 résultats pour « Christophe Marciano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

6688de7d676b73dd81b97384

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

BESNARD BOELLE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0678 COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 avril 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Christophe

Source officielle

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CA

2ème CH - Section 1

633fc389e633183e2ee17c27

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

immatriculée au RCS de Toulouse sous le n° B 560 801 300, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19cf0cdc6046d47ee1b91

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

APPELANTE : Société [1] AT : Monsieur [W] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Fabien ROUMEAS de la SARL ROUMEAS AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Christopher

Source officielle
CA

Chambre del'Expropriation

670a1183f178dc2492b0fc68

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

siège, [Adresse 42] [Localité 24] Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6708c01a445a086e2bcedc83

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

domicilié : [Adresse 10] [Localité 5] SAS FACTORY MOTORS BY ML, représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 7] [Localité 6] représentés par Me Christophe

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525c5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

représenté et assisté de Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN INTIMÉ : Maître [J] [W] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0ca

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

7 boulevard Haussmann 75009 PARIS Cedex 09 Représentée par ses dirigeants légaux représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués associés à la Cour assistée de Maître LAMPIN substituant Maître Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a657

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

de comptes de la copropriété " Soubeyranne Nord " par l'agence concurrente Lauzier, -le 11 mars 2005 d'une plainte du magasin " Champion " pour des travaux effectués dans une cellule de la galerie marchande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f11

Appel

20 février 2018

20 février 2018

COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT-CAULIER RICHARD, avocats au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître Christophe SOLIN, avocats au barreau de ROUEN DEFENDEUR A LA DECLARATION DE SAISINE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9b86642ab80ae3e8c5b6b

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Localité 7] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 552 065 187 Représentées par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616333d9f74a27a178b843f4

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Monsieur [N] [B] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Me Alice GIRAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : J073 substituant Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61627776a2bc6369e8386d87

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats au barreau de PARIS, toque : K111 Assistée de Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

Chambre des Terres

64f17f2b92dd7fd9692bbd19

Appel

24 août 2023

24 août 2023

Copies authentiques délivrées à : - Me Despoir, - Me Grattirola, - Me Bourion, - Me Marchand, - Me Maillard, - Me Rousseau-Wiart, - Curateur, - Greffe Foncier Pf, le 30.09.2023.

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CA

Chambre Premier Président

631987b851eeae4f1309d392

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Société AUSTRAL ASIA LINE PTE LTD [Adresse 5] [Localité 8] [Localité 1] représentée par Me Vincent MOSQUET de la Selarl LEXAVOUE NORMANDIE, avocat postulant au barreau de [Localité 7] et Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65b4ae957ef77d000880b4b2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ès-qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Sophie GATEFIN, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Christophe

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a226257cdc6046d4739240a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

l'état de cessation des paiements et prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire de la société SNC HPL le domaine du verger ' [Adresse 1] ' société en nom collectif ' activité de marchand

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

Madame Véronique Yc/SAS G

5fdc4b34dd68066f374bd45e

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

déclaration d'appel du 16 février 2016, APPELANTE : Madame Véronique Y..., née le [...] à LAGNY SUR MARNE (77400), de nationalité française, profession VRP, demeurant [...], représentée par Maître Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d5d

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

mandataire judiciaire ... 06110 LE CANNET assisté de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-Pierre FABRE, avocat au barreau de PARIS, Me Christophe

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01370_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

enregistré le 17 mai 2025, le 11 septembre 2025, le 27 septembre 2025, le 26 novembre 2025 et le 20 février 2026 (non communiqué), l’association Mathieu Autrement et autres, représentés par la SELARL Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163ba3b8e414054bb412236

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

COSTA agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Christophe

Source officielle