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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
5fdabc9d2ba3664e2d4c6dce
29 mai 2019
29 mai 2019
[P] [I] venait de réceptionner le ballon après un saut en extension, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d118
24 février 2009
24 février 2009
La société TANDEM était chargée de la maîtrise d'oeuvre et le cabinet BACON d'une mission de conception et suivi de chantier.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00907_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Baron soient accueillies.
Source officielle2ème CH - Section 1
65376129974d258318455227
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Par jugement mixte en date du 31 janvier 2022, le tribunal de commerce de Bayonne a : Vu les articles R145-23 et 1721-3 du code de commerce, Vu les articles 1224, 1229 et 728 du code civil.
Source officielle2ème CH - Section 1
6888572ddbf0f4a9225a7707
28 juillet 2025
28 juillet 2025
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Mars 2025, devant : Laurence BAYLAUCQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, Greffier présent à l'appel des
Source officielleChambre sociale 4-4
65b370e68c0355000835f901
24 janvier 2024
24 janvier 2024
cour : Ordonnance rendue le 19 juin 2023 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES Chambre : 25 RG : 22/01952 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Pierre-Edgard BAYONNE
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7cb
25 septembre 2008
25 septembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 25 SEPTEMBRE 2008 à la SELARL BARON-BELLANGER-PALHETA Me Odile BLANDINO la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY COPIES le 25 SEPTEMBRE 2008 à
Source officielle3ème CH Spéciale
688c4c38119f12788f059dd5
31 juillet 2025
31 juillet 2025
à l'audience, Laurence BAYLAUCQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6793333032b173f45a7c8e21
23 janvier 2025
23 janvier 2025
droits de la société Bureau Veritas SA, prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège est sis [Adresse 9] [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Marie-Hélène Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce73
11 décembre 2008
11 décembre 2008
représentée par Maître BARON de Z...
Source officielle2ème CH - Section 1
66fce3f68d6ea26f688da8dd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887c8
29 mai 2006
29 mai 2006
en cette qualité audit siège représentés par Maître Jean-Pierre BINOCHE, avoué - N du dossier 139/05 plaidant par Maître BOCCALINI avocat au barreau de CRETEIL Monsieur Patrick X... 5, bis rue Victor Baron
Source officielle18e Chambre
6032571ac2e6448c790193d4
23 février 2018
23 février 2018
2018/ 96 SL Rôle N° 15/09633 [L] [F] C/ [Établissement 1] Grosse délivrée le : à : Me Danielle DEOUS, avocat au barreau de TOULON Me Laurent
Source officielleChambre Sociale
661a20344cfa010008a2d81d
12 avril 2024
12 avril 2024
Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 12 Avril 2024 (délibéré initialement prévu le 5 avril 2024), Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée
Source officielle2ème CH - Section 1
66ab252bba731fad7dd35562
31 juillet 2024
31 juillet 2024
BAYLAUCQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Joëlle GUIROY, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63d379a9d1bc2605de4b475c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
l'affaire opposant : Monsieur [X] [G] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Absent représenté par Me Charlotte NAVARRO, avocat au barreau de BAYONNE
Source officielle16e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d4e
21 avril 2022
21 avril 2022
Honorine de nationalité Française 65, rue des Ecoles 95610 ERAGNY SUR OISE Représentant : Me Frédérique FARGUES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138 - Représentant : Me Laurent
Source officielle2ème CH - Section 1
66975ea292a5b3e8ade13f5e
16 juillet 2024
16 juillet 2024
MJPA [Adresse 2] [Localité 6]/France Assignée sur appel de la décision en date du 20 NOVEMBRE 2023 rendue par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Source officielle2ème CH - Section 1
6a1922cecdc6046d475345cc
28 mai 2026
28 mai 2026
Par jugement du 9 juin 2022, le juge des loyers commerciaux du tribunal judiciaire de Bayonne a ordonné une expertise judiciaire et a désigné M.
Source officielleChambre sociale
67ef6af666129746fdd69ca9
3 avril 2025
3 avril 2025
[ZU] ne m'apprécie guère et qu'il me met des 'bâtons dans les roues' dans l'avancement de ma carrière alors que j'en avais les capacités.
Source officiellePage 10 sur 33