Conventions Collectives

Avenant n° 18 du 30 septembre 2019 à l'accord du 25 juin 2002 relatif aux classifications

ASET1951366M

Avenant n° 18 du 4 mars 2013 relatif à la prime d'ancienneté

ASET1350592M

Avenant n° 18 du 5 juillet 2018 relatif aux salaires minima

ASET1851077M

Avenant n° 18 du 6 septembre 2007 relatif à la création d'une commission paritaire nationale

ASET0751123M

Avenant n° 18 du 9 août 2019 relatif à la négociation obligatoire sur les salaires pour l'année 2019

ASET1951368M

Avenant n° 18 du 9 juillet 2003 portant modification et actualisation d'articles

ASET0350642M

Avenant n° 18 du 9 juillet 2021 relatif aux salaires pour l'année 2021

ASET2150870M

Avenant n° 18 du 9 juin 2023 relatif au régime de prévoyance

ASET2350810M

Avenant n° 18-2007 du 10 mai 2007 relatif fractionnement des congés annuels

ASET0750986M

Avenant n° 18-2014 du 29 octobre 2014 relatif au régime de prévoyance

ASET1550213M

Avenant n° 180 du 14 avril 2023 relatif à la contribution conventionnelle paritarisme

ASET2350567M

Avenant n° 181 du 11 juin 2020 relatif au fonds pour le fonctionnement et le développement du paritarisme

ASET2050875M

Avenant n° 181 du 14 avril 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Accompagnateur en téléski nautique » (annexe 1)

ASET2350577M

Avenant n° 182 du 14 avril 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés » (annexe 1)

ASET2350578M

Avenant n° 182 du 1er octobre 2020 relatif au système de rémunération (Annexe I)

ASET2150138M

Avenant n° 183 du 14 avril 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Moniteur d'aviron » (annexe 1)

ASET2350579M

Avenant n° 183 du 1er octobre 2020 relatif à la durée et au temps de travail des animateurs techniciens et des professeurs (grille spécifique)

ASET2050989M

Avenant n° 184 du 14 avril 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Moniteur de squash » (annexe 1)

ASET2350580M

Avenant n° 185 du 14 juin 2021 relatif à la période d'essai

ASET2151000M

Avenant n° 185 du 15 juin 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Moniteur de canoë kayak et sports de pagaie » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2350825M

Avenant n° 186 du 14 juin 2021 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire

ASET2150832M

Avenant n° 186 du 15 juin 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Initiateur de char à voile » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2350826M

Avenant n° 187 du 15 juin 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Plieur de parachutes de secours » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2350828M

Avenant n° 187 du 30 septembre 2021 relatif au régime de prévoyance et de frais de santé

ASET2151061M

Avenant n° 188 du 28 septembre 2023 relatif au chapitre 10 de la convention collective

ASET2351095M