Conventions Collectives

Avenant n° 115 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à XIII »

ASET1750149M

Avenant n° 115 du 23 mars 2022 relatif aux rémunérations conventionnelles des personnels ouvriers (annexe I de la convention collective)

ASET2250761M

Avenant n° 115 du 25 avril 2006 relatif à la journée de solidarité

AGRS0697102M

Avenant n° 115 du 26 octobre 2007 relatif à la rémunération des heures supplémentaires

ASET0751251M

Avenant n° 115 du 27 février 2008 relatif à l'interprétation de la mensualisation

ASET0850413M

Avenant n° 116 du 10 novembre 2022 relatif aux rémunérations conventionnelles des personnels ouvriers (annexe I de la convention collective)

ASET2251494M

Avenant n° 116 du 27 février 2008 relatif à la retraite complémentaire

ASET0850414M

Avenant n° 116 du 30 avril 2008 relatif aux salaires au 1er mai 2008

ASET0850741M

Avenant n° 116 du 4 mai 2017 relatif aux salaires

ASET1750669M

Avenant n° 117 du 1er juin 2017 relatif à la commission nationale de négociation et à la commission paritaire nationale d'interprétation et de validation (CPNIV)

ASET1750805M

Avenant n° 117 du 28 juin 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles des personnels ouvriers (annexe I de la convention collective)

ASET2350833M

Avenant n° 117 du 9 juin 2008 relatif au droit individuel à la formation

ASET0850814M

Avenant n° 118 du 15 septembre 2008 relatif au recrutement

ASET0851117M

Avenant n° 118 du 16 octobre 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles des ouvriers (annexe 1 de la convention collective)

ASET2351192M

Avenant n° 119 du 14 juin 2017 relatif à la prorogation de la désignation de l'OPCA Uniformation

ASET1750811M

Avenant n° 119 du 15 septembre 2008 relatif au départage

ASET0851118M

Avenant n° 119 du 23 janvier 2025 relatif aux rémunérations conventionnelles des ouvriers (annexe 1 de la convention collective)

ASET2550220M

Avenant n° 12 bis du 28 avril 2009 relatif à la surveillance médicale renforcée

ASET0950790M

Avenant n° 12 du 10 novembre 2016 modifiant l'article 14 de la convention

ASET1750062M

Avenant n° 12 du 11 avril 2024 relatif aux primes et aux astreintes au 1er mai 2024

ASET2450462M

Avenant n° 12 du 11 juin 2008 relatif aux indemnités kilométriques des distributeurs

ASET0850912M

Avenant n° 12 du 11 juin 2010 portant révision de la convention

ASET1051155M

Avenant n° 12 du 11 mai 2016 relatif à la rémunération

ASET1650647M

Avenant n° 12 du 13 décembre 2000 annulant et remplaçant l'avenant n° 4 du 31 mai 1994 et le chapitre III du titre X de la CCN. Il est prorogé pour une durée déterminée expirant le 31 décembre 2006 (Avenant n° 22 du 21 septembre 2005).

ASET0150130M

Avenant n° 12 du 14 avril 2025 à l'accord du 27 novembre 2008 relatif à la mise en place d'une couverture de prévoyance complémentaire

ASET2550451M