Conventions Collectives

Avenant n° 11.1 du 18 janvier 2011 relatif aux salaires au 1er janvier 2011

ASET1150880M

Avenant n° 110 du 12 juin 2018 relatif à la formation des personnels coursiers (annexe I)

ASET1851041M

Avenant n° 110 du 13 décembre 2007 relatif à la convention collective applicable

ASET0850007M

Avenant n° 110 du 15 mars 2013 relatif au régime frais de santé

ASET1350713M

Avenant n° 110 du 26 juin 2006 relatif à la durée du travail

ASET0650842M

Avenant n° 110 du 8 avril 2016 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »

ASET1650726M

Avenant n° 111 du 13 décembre 2007 relatif aux conditions du maintien de salaire

ASET0850010M

Avenant n° 111 du 15 avril 2005 relatif aux salaires

AGRS0597124M

Avenant n° 111 du 19 décembre 2018 relatif aux rémunérations conventionnelles (annexe I)

ASET1950338M

Avenant n° 111 du 26 juin 2006 relatif aux salaires

ASET0650843M

Avenant n° 111 du 27 février 2008 relatif aux conditions du maintien de salaire

ASET0850411M

Avenant n° 111 du 30 juin 2016 relatif à la prévoyance

ASET1650827M

Avenant n° 112 du 13 décembre 2007 relatif au financement du DIF en contrat à durée déterminée

ASET0850011M

Avenant n° 112 du 15 avril 2005 relatif à l' indemnisation des salariés d'entreprises appelés à participer aux négociations et aux instances paritaires de la convention collective

AGRS0597125M

Avenant n° 112 du 19 avril 2019 à l'annexe I de la convention relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique pour les personnels coursiers à vélo

ASET1951034M

Avenant n° 112 du 4 avril 2007 portant modification des avenants n°s 96, 101 et 106 et décisions d'agrément

ASET0750582M

Avenant n° 113 du 13 décembre 2007 relatif au dialogue social et au développement de la négociation

ASET0850020M

Avenant n° 113 du 13 novembre 2025 relatif au régime de frais de soins de santé

ASET2550946M

Avenant n° 113 du 18 novembre 2016 relatif à la formation professionnelle

ASET1750006M

Avenant n° 113 du 3 mars 2020 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er mars 2020 (annexe I)

ASET2050507M

Avenant n° 114 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Moniteur de tennis de table »

ASET1750007M

Avenant n° 114 du 19 mars 2021 relatif aux rémunérations conventionnelles (annexe I)

ASET2150519M

Avenant n° 114 du 1er juin 2016 relatif à la mutualisation des régimes de prévoyance et de frais de santé

ASET1650719M

Avenant n° 114 du 27 février 2008 relatif à la prévoyance

ASET0850412M

Avenant n° 114 du 27 juin 2007 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2007

ASET0750814M