Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 19 décembre 2024 à l'accord du 29 octobre 2014 instaurant un régime de prévoyance

ASET2550022M

Avenant n° 1 du 19 janvier 2023 à l'accord de branche du 9 octobre 2007 relatif à la composition et aux modalités de fonctionnement des commissions secondaires du personnel

ASET2350300M

Avenant n° 1 du 19 janvier 2023 relatif à la composition et aux modalités de fonctionnement des commissions secondaires du personnel cadre

ASET2350301M

Avenant n° 1 du 19 juin 2009

AGRS0997104M

Avenant n° 1 du 19 juin 2023 à l'accord du 1er décembre 2020 relatif à la définition, au contenu et aux conditions d'exercice de l'activité des conducteurs en périodes scolaires

ASET2350770M

Avenant n° 1 du 19 juin 2024 à l'accord du 17 janvier 2018 relatif aux classifications

ASET2450717M

Avenant n° 1 du 19 mai 2017 à l'accord du 19 octobre 2016 relatif à la création d'un CQP « Assistant fleuriste »

ASET1750627M

Avenant n° 1 du 19 mai 2022 à l'accord du 6 mai 2021 relatif à la formation, l'alternance et au développement des compétences

ASET2250966M

Avenant n° 1 du 19 mai 2022 relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée

ASET2250991M

Avenant n° 1 du 19 mars 2007 relatif à la modulation du temps de travail et au compte épargne-temps

ASET0750812M

Avenant n° 1 du 19 mars 2025 relatif à la mise en conformité de la convention collective

ASET2550775M

Avenant n° 1 du 19 novembre 1996 relatif à l'adhésion à l'OPCA Transports

Avenant n° 1 du 19 novembre 2019 à l'accord du 14 décembre 2016 relatif au régime conventionnel de prévoyance

ASET2050101M

Avenant n° 1 du 19 octobre 2017 à l'accord du 16 décembre 2016 relatif aux modalités d'organisation de l'élection des membres des conseils d'administration des CMCAS

ASET1751037M

Avenant n° 1 du 19 octobre 2019 à l'accord du 14 avril 2015 relatif au régime complémentaire frais de santé

ASET2050067M

Avenant n° 1 du 19 octobre 2020 à l'accord du 23 juin 2014 relatif à l'organisation de la durée de travail à temps partiel

ASET2050927M

Avenant n° 1 du 19 octobre 2023 à l'accord du 24 mai 2019 relatif aux annexes CQP cuisines et/ou aménagement intérieur et à l'annexe certification décoration

ASET2351152M

Avenant n° 1 du 19 septembre 2012 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

ASET1350161M

Avenant n° 1 du 1er avril 2004 relatif à l'accord sur les classifications professionnelles

ASET0450486M

Avenant n° 1 du 1er avril 2021 à l'accord du 11 juillet 2017 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET2150538M

Avenant n° 1 du 1er avril 2025 à l'accord du 8 octobre 2024 relatif à l'intéressement

ASET2550515M

Avenant n° 1 du 1er décembre 2009 relatif au développement du dialogue social et du paritarisme

ASET1050472M

Avenant n° 1 du 1er décembre 2010 portant modification de la convention

ASET1150357M

Avenant n° 1 du 1er décembre 2023 à l'accord du 27 octobre 2016 relatif à la création d'un régime de retraite surcomplémentaire

ASET2450007M

Avenant n° 1 du 1er février 2024 à l'accord du 14 avril 2022 relatif à la mise en place d'une CPPNI

ASET2450256M