Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 1er juillet 2020 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif au régime prévoyance complémentaire

ASET2050948M

Avenant n° 1 du 1er juin 2017 à l'accord du 4 décembre 2015 relatif aux frais de santé et à la prévoyance (Bouches-du-Rhône)

AGRS1797232M

Avenant n° 1 du 1er juin 2022 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance

ASET2251036M

Avenant n° 1 du 1er octobre 1996

AGRS9797019M

Avenant n° 1 du 1er octobre 2008 relatif aux astreintes (Rhône-Alpes)

ASET0851304M

Avenant n° 1 du 1er octobre 2010 à l'accord du 11 décembre 2008 relatif au plan d'épargne retraite collectif interentreprises (PERCO-I)

ASET1051285M

Avenant n° 1 du 1er octobre 2010 à l'accord du 29 mai 2008 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI)

ASET1051284M

Avenant n° 1 du 1er octobre 2015 à l'accord du 24 mai 2011 relatif à la prévoyance

ASET1551013M

Avenant n° 1 du 1er octobre 2018 à l'accord national du 13 mai 2016 relatif à la prévoyance

ASET1851194M

Avenant n° 1 du 1er septembre 2025 à l'accord du 28 avril 2025 relatif à l'activité partielle de longue durée « rebond » pour répondre à une baisse durable d'activité

ASET2550888M

Avenant n° 1 du 2 décembre 2014 à l'accord du 18 mars 2010 relatif à la participation des représentants syndicaux

ASET1550159M

Avenant n° 1 du 2 décembre 2014 à l'accord du 18 novembre 2014 relatif à la mise en place de garanties complémentaires de frais de santé

ASET1550196M

Avenant n° 1 du 2 décembre 2025 à l'accord de méthode du 13 janvier 2025 relatif aux classifications des emplois

ASET2650001M

Avenant n° 1 du 2 février 2016 à l'accord du 3 juin 2015 relatif à l'instauration d'un régime de frais de santé

ASET1650355M

Avenant n° 1 du 2 juillet 2015 à l'accord du 20 décembre 2013 relatif aux frais de santé

ASET1650035M

Avenant n° 1 du 2 juillet 2021 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET2150874M

Avenant n° 1 du 2 juin 2022 relatif à la modification des dispositions générales de la convention collective

ASET2250789M

Avenant n° 1 du 2 mai 2006 relatif aux rémunérations minimales

ASET0651241M

Avenant n° 1 du 2 mai 2007 à l'accord du 2 mars 2000 relatif à la formation

ASET0750681M

Avenant n° 1 du 2 mars 2016 à l'annexe du 10 décembre 2002 relatif aux classifications

ASET1650499M

Avenant n° 1 du 2 novembre 2010 à l'accord du 13 novembre 1992 relatif aux classifications

ASET1051415M

Avenant n° 1 du 2 octobre 2008 à l'accord du 16 novembre 2006 relatif à la section paritaire professionnelle

ASET0851264M

Avenant n° 1 du 2 octobre 2008 à l'accord du 18 décembre 2001 relatif à l'ARTT (La Réunion)

ASET0950610M

Avenant n° 1 du 2 octobre 2019 relatif aux frais de santé (100 % santé)

ASET1951355M

Avenant n° 1 du 2 octobre 2023 relatif au maintien temporaire de certaines stipulations antérieures à la nouvelle convention

ASET2351072M