Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 2 octobre 2024 à l'accord du 22 mai 2024 relatif aux CQP et aux CQPI

ASET2450904M

Avenant n° 1 du 2 septembre 2014 à l'accord du 24 juin 2005 relatif à la prévoyance (Pays de la Loire)

AGRS1597007M

Avenant n° 1 du 20 décembre 2005 portant modification de l'article 1er des accords du 24 et du 25 mai 2004

ASET0650356M

Avenant n° 1 du 20 décembre 2011 à l'accord du 8 décembre 2010 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

ASET1250232M

Avenant n° 1 du 20 décembre 2011 relatif aux salaires au 1er janvier 2012

ASET1250285M

Avenant n° 1 du 20 décembre 2013 prorogeant l'accord du 16 décembre 2010

ASET1450629M

Avenant n° 1 du 20 décembre 2018 à l'accord du 21 décembre 2015 relatif à la rémunération complémentaire proportionnelle

ASET1950494M

Avenant n° 1 du 20 février 2003 à l'accord du 9 juillet 2002 sur la cessation anticipée d'activité

ASET0350288M

Avenant n° 1 du 20 juillet 2007 relatif aux classifications

ASET0751062M

Avenant n° 1 du 20 mai 2016 à l'accord du 10 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance

AGRS1797012M

Avenant n° 1 du 20 mai 2022 à l'avenant n° 02-2020 du 11 décembre 2020 relatif à la mise en place d'un régime collectif de prévoyance obligatoire

ASET2250973M

Avenant n° 1 du 20 mars 2025 à l'accord de méthode du 28 février 2024 relatif à la négociation de la nouvelle grille de classification des qualifications professionnelles et des métiers

ASET2550527M

Avenant n° 1 du 20 novembre 2024 à l'accord du 12 novembre 2020 relatif à la protection sociale complémentaire

ASET2550051M

Avenant n° 1 du 20 octobre 2006 à l'accord du 13 juin 2000 relatif à la création d'un fonds de financement du paritarisme

ASET0651198M

Avenant n° 1 du 20 octobre 2011 relatif à la négociation collective

ASET1151536M

Avenant n° 1 du 20 octobre 2025 à l'accord du 23 octobre 2024 relatif aux régimes de prévoyance et de frais de santé

ASET2650000M

Avenant n° 1 du 20 septembre 2013 à l'accord du 7 juillet 2009 relatif à la garantie de l'emploi

ASET1351216M

Avenant n° 1 du 20 septembre 2017 à l'accord du 3 mars 2015 relatif à une prime annuelle

ASET1750976M

Avenant n° 1 du 21 décembre 2007 à l'accord du 16 février 2004 relatif aux rémunérations conventionnelles des personnels ambulanciers

ASET0850105M

Avenant n° 1 du 21 décembre 2010 relatif aux classifications

ASET1150197M

Avenant n° 1 du 21 février 2000 à l'accord sur les classifications, relatif au positionnement des emplois repères

ASET0050316M

Avenant n° 1 du 21 janvier 2016 relatif à la couverture des risques décès, incapacité temporaire et invalidité permanente

ASET1650297M

Avenant n° 1 du 21 janvier 2016 relatif à la couverture du risque dépendance totale

ASET1650296M

Avenant n° 1 du 21 janvier 2026 à l'accord du 26 novembre 2025 relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée rebond

ASET2650090M

Avenant n° 1 du 21 juin 1994 relatif au travail intermittent dans le secteur scolaire

ASET9450673M